Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Catherine Belrhiti Les Républicains
Sénateurrice — Moselle

Catherine Belrhiti

  • Les Républicains
  • Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
100.0% participation aux scrutins
(954 votes exprimés sur 954 scrutins où elle pouvait voter)
86 amendements déposés
(1er signataire)
32 amendements adoptés
(50.0% des traités)
16 questions
au Gouvernement

Amendement 60 — Article 25 A

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 59 — Article 8

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 58 — Article 8

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 61 — Article 8

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-1 — Article 9 (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

05/06/2024 • Commission

Adopté

Amendement COM-2 — Article 9 (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

05/06/2024 • Commission

Adopté

Amendement COM-30 — Article 1er (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

05/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-29 — Article 1er (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

05/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-27 — Article 1er (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

05/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-25 — Article 1er (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

05/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-23 — Article 1er (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

05/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-24 — Article 1er (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

05/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-19 — Article 1er (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

05/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement COM-22 — Article 14 (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

05/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-20 — Article 1er (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

05/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-21 — Article 2 (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

05/06/2024 • Commission

Satisfait

Amendement 170 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 169 — Article 12 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 164 — Article 6 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 109 — Article 17 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 116 — Article 15 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 450 — Article 8 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 451 — Article 20 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-115 — Article 9 (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

03/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-113 — Article 9 (cosignataire)

573 — Développement de l'offre de logements abordables

03/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement 8 — Article 4 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 18 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 287 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 289 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 288 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

03/06/2024 • Séance publique

Adopté

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires