Catherine Belrhiti
Sénateurrice — Moselle
(876/876)
(1er auteur)
(50.8% des traités)
au Gouvernement
Transposition de la compensation carbone à l'industrie verrière ↗
Question au Gouvernement • Premier ministre • 09/04/2026 • #14#31#12#
Conversion de la centrale de Saint-Avold ↗
Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 11/12/2025 • #12#13#
Question au Gouvernement • Intérieur • 19/06/2025 • #21#
Avenir du site de Saint-Avold ↗
Question au Gouvernement • Relations avec le Parlement • 13/02/2025 • #10#
Décret portant diverses modifications du code de la commande publique ↗
Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 24/10/2024 • #10#
Occupation illégale de terrains par les gens du voyage ↗
Question écrite • Intérieur • 17/10/2024 • #21#
Reconversion du site de Saint-Avold ↗
Question au Gouvernement • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 10/10/2024 • #12#
Retour des indemnités logement et de chauffage des anciens mineurs ↗
Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #12#23#
Accompagnement des élèves en situation de handicap ↗
Question orale • Éducation nationale et jeunesse • 30/05/2024 • #11#
Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse • 16/05/2024 • #11#
Amendes impayées de ressortissants en provenance du Luxembourg ↗
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 02/05/2024 • #6#10#28#31#
Dépréciation des salaires des agents de la sécurité sociale ↗
Question écrite • Travail, santé et solidarités • 02/05/2024 • #25#30#
Densité carcérale dans les prisons françaises ↗
Question écrite • Justice • 02/05/2024 • #17#
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 29/02/2024 • #6#14#
Violences envers les maires et les pompiers ↗
Question au Gouvernement • Premier ministre • 25/01/2024 • #21#
Stages obligatoires en classe de seconde ↗
Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 26/10/2023 • #11#
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