Cédric Chevalier

Cédric Chevalier

Sénateur — Marne

Les Indépendants Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
99.0%
participation aux scrutins
(867/876)
33
amendements déposés
(1er auteur)
5
amendements adoptés
(17.2% des traités)
113
questions
au Gouvernement

Amendement 27 — Article 1er (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 29 — Article 1er (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 28 — Article 1er (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 91 — Article 1er ter (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 92 — Article 2 (cosignataire)

558 — Profession d'infirmier

05/05/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-55 — Article 2 (cosignataire)

420 — Profession d'infirmier

29/04/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-53 — Article 1er quater (nouveau) (cosignataire)

420 — Profession d'infirmier

29/04/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-51 — Article 1er (cosignataire)

420 — Profession d'infirmier

29/04/2025 • Commission

Adopté

Amendement 98 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 99 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 97 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 96 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 95 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 94 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 89 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 91 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 92 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 88 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 39 — Article 1er (cosignataire)

464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

25/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 38 — Article 1er (cosignataire)

464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

25/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 37 — Article 1er (cosignataire)

464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

25/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 157 — Article 1er (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 145 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 146 — Article 6 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 182 — Article 2 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 96 — Article 1er (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 144 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 1er (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 1er

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article 5

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Retiré

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