Cédric Chevalier

Amendement 12 — Intitulé de la proposition de loi

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Amendement 9 — Article 1er ter

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Amendement 8 — Article 1er bis

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Amendement 23 — Article 3 (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Amendement 10 — Article 28 (cosignataire)

394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

11/03/2025 • Séance publique

Amendement 14 — Article 58 (cosignataire)

394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

11/03/2025 • Séance publique

Amendement 12 — Article 29 (cosignataire)

394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

11/03/2025 • Séance publique

Amendement 9 — Article 27 (cosignataire)

394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

11/03/2025 • Séance publique

Amendement 61 — Article 31 (cosignataire)

394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

11/03/2025 • Séance publique

Amendement 13 — Article 29 (cosignataire)

394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

11/03/2025 • Séance publique

Amendement 86 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

11/03/2025 • Séance publique

Amendement 24 — Article 3 (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Amendement 16 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

10/03/2025 • Séance publique

Amendement 9 — Article 28 (cosignataire)

402 — Adaptation au droit de l'Union européenne

10/03/2025 • Séance publique

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote

06/03/2025 • Séance publique

Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)

360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote

06/03/2025 • Séance publique

Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)

362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales

04/03/2025 • Séance publique

Amendement COM-64 — Article 8 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Amendement COM-68 — Article 17 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Amendement COM-69 — Article 58 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Amendement COM-67 — Article 9 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Amendement COM-70 — Article 23 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Amendement COM-71 — Article 27 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Amendement COM-72 — Article 28 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Amendement COM-74 — Article 32 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Amendement COM-75 — Article 32 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Amendement COM-76 — Article 32 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Amendement COM-77 — Article 37 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Amendement COM-65 — Article 9 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission

Amendement COM-66 — Article 8 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

04/03/2025 • Commission