Cédric Chevalier
Sénateur — Marne
(900/909)
(1er auteur)
(16.1% des traités)
au Gouvernement
Plan quinquennal de lutte contre les allergies
Question écrite • Santé et prévention • 30/11/2023 • #23#
Soutien au chauffage au bois
Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 30/11/2023 • #14#
Budget des universités
Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 02/11/2023 • #11#
Non-application de l'article L.113-4 du code des assurances
Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 02/11/2023 • #6#10#
Reconnaissance de la fibromyalgie
Question écrite • Santé et prévention • 02/11/2023 • #23#
Compensation de la taxe d'habitation aux collectivités
Question écrite • Comptes publics • 02/11/2023 • #6#10#
Référent déontologue pour les élus
Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 02/11/2023 • #6#
Effectifs de la communauté de brigades de Taissy
Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 02/11/2023 • #21#
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