Cédric Chevalier

Communication de documents sensibles ↗

Question orale • Collectivités territoriales et ruralité • 15/02/2024 • #6#14#22#

Situation des brasseries indépendantes ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/02/2024 • #10#13#

Restriction de circulation sur la Seine et transport de céréales ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 25/01/2024 • #2#29#

Revaloriser tous les secrétaires de mairie ↗

Question orale • Transition écologique et cohésion des territoires • 25/01/2024 • #6#

Remboursement des traitements anti-migraineux ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 25/01/2024 • #23#

Diffusion de livres en braille ↗

Question écrite • Culture • 18/01/2024 • #8#23#

Avenir de la filière viticole ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 21/12/2023 • #2#

Assurances des collectivités territoriales ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 21/12/2023 • #6#

Coût de fonctionnement des espaces France services ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 21/12/2023 • #6#

Abaissement de l'âge du permis de conduire ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/12/2023 • #21#

Lutter contre la sérophobie ↗

Question écrite • Santé et prévention • 07/12/2023 • #23#

Règles sanitaires d'hygiène et de salubrité des locaux d'habitation ↗

Question écrite • Logement • 07/12/2023 • #18#

Pacte civil de solidarité en métropole et spécificité du droit coutumier ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 07/12/2023 • #15#21#

Plan quinquennal de lutte contre les allergies ↗

Question écrite • Santé et prévention • 30/11/2023 • #23#

Situation critique des personnels de l'enseignement agricole ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 30/11/2023 • #2#11#

Otages retenus par le Hamas ↗

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 30/11/2023 • #1#

Soutien au chauffage au bois ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 30/11/2023 • #14#

Reconnaissance de la fibromyalgie ↗

Question écrite • Santé et prévention • 02/11/2023 • #23#

Non-application de l'article L.113-4 du code des assurances ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 02/11/2023 • #6#10#

Budget des universités ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 02/11/2023 • #11#

Référent déontologue pour les élus ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 02/11/2023 • #6#

Compensation de la taxe d'habitation aux collectivités ↗

Question écrite • Comptes publics • 02/11/2023 • #6#10#

Effectifs de la communauté de brigades de Taissy ↗

Question orale • Intérieur et outre-mer • 02/11/2023 • #21#