Les Indépendants
Cédric Chevalier
- Les Indépendants
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
(900 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(16.1% des traités)
au Gouvernement
Réparation du préjudice subi par les passagers en cas de retard important de vol
Dépistage des cancers gynécologiques
Qualification juridique des « écocups »
Évolution de la pension alimentaire
Législation relative à la revente des billets de spectacle ou de manifestation sportive sur internet
Surpopulation carcérale
Financement du permis moto par le compte personnel de formation
Crise dans le secteur de la rénovation énergétique des bâtiments
Nouvelles règles en matière de « carte verte d'assurance »
Stages obligatoires en classe de seconde
Non-application de l'article L.113-4 du code des assurances
Règles sanitaires d'hygiène et de salubrité des locaux d'habitation
Référent déontologue pour les élus
Assurances des collectivités territoriales
Soutien au chauffage au bois
Lutter contre la sérophobie
Plan quinquennal de lutte contre les allergies
Bouchons et bouteilles en plastique
Communication de documents sensibles
Situation des brasseries indépendantes
Revaloriser tous les secrétaires de mairie
Remboursement des traitements anti-migraineux
Restriction de circulation sur la Seine et transport de céréales
Diffusion de livres en braille
Coût de fonctionnement des espaces France services
Avenir de la filière viticole
Assurances des collectivités territoriales
Abaissement de l'âge du permis de conduire
Pacte civil de solidarité en métropole et spécificité du droit coutumier
Règles sanitaires d'hygiène et de salubrité des locaux d'habitation
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires