Céline Brulin

Déroulé de carrière des agents pénitentiaires

Question écrite • Justice • 14/07/2022 • #17#

Lisibilité des dates de péremption des médicaments pour les personnes malvoyantes

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 14/07/2022 • #23#26#

Pratiques commerciales abusives de certains opérateurs mobiles

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #10#26#

Réception de la carte nationale d'identité dans la commune de résidence

Question écrite • Collectivités territoriales • 14/07/2022 • #6#21#26#

Positionnement des gares nouvelles de trains à grande vitesse

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #3#26#29#

Affichage environnemental des aliments

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #2#10#

Décret d'application de la loi du 15 novembre 2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #3#6#14#24#

Remboursement de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques pour les entreprises de travaux agricoles, forestiers et ruraux

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #2#10#12#13#

Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 14/07/2022 • #21#27#

Situation des agents publics et des salariés de droit privé des chambres de commerce et d'industrie

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 14/07/2022 • #5#16#

Agents de mairie dans les communes de moins de 2 000 habitants

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 14/07/2022 • #6#16#

Situation des établissements et services médico-sociaux

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 14/07/2022 • #23#

Disparités de frais d'inscription entre établissements publics proposant des formations de masseur-kinésithérapeute

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 14/07/2022 • #11#23#

Poursuite du dispositif de la cantine à 1 euro

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 14/07/2022 • #6#15#

Gestion des boues des stations d'épuration

Question écrite • Collectivités territoriales • 14/07/2022 • #6#14#

Situation des professionnels du secteur sanitaire, social et médico-social

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#

Positionnement des gares nouvelles de trains à grande vitesse

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/06/2022 • #3#29#

Souscription automatique d'évolution d'abonnement pratiquée par Orange au détriment des usagers

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 09/06/2022 • #13#24#

Pénurie de maitres-nageurs sauveteurs

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 09/06/2022 • #6#27#

Dispositif de la cantine à 1 euro

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 28/04/2022 • #5#6#11#15#23#

Gestion des boues des stations d'épuration

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 28/04/2022 • #6#14#18#

Affichage environnemental des aliments

Question écrite • Transition écologique • 28/04/2022 • #2#14#26#

Éligibilité aux élections professionnelles de la fonction publique

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 28/04/2022 • #16#30#

Requalification des contrats des assistants d'éducation

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 14/04/2022 • #11#30#

Agents de mairie dans les communes de moins de 2000 habitants

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 14/04/2022 • #6#16#

Bonification indiciaire des secrétaires de mairie

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 17/03/2022 • #6#16#30#

Disparités des frais d'inscription entre établissements publics proposant des formations de masseur kinésithérapeute

Question écrite • Solidarités et santé • 17/03/2022 • #11#23#

Décret d'application de la loi du 15 novembre 2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 10/03/2022 • #3#6#

Remboursement de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques pour les entreprises de travaux agricoles, forestiers et ruraux

Question écrite • Économie, finances et relance • 10/03/2022 • #10#12#13#

Retard dans les journées de la défense et de la citoyenneté

Question écrite • Armées • 10/03/2022 • #9#26#