CRCE-K
Céline Brulin
- CRCE-K · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky
- Commission des affaires sociales
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(5.8% des traités)
au Gouvernement
Ouverture de la vaccination pour les marins
Réforme des études de santé et pénurie de médecins
Étiquetage nutri-score pour les fromages d'appellation d'origine protégée
Déroulement de carrière des gardes champêtres
Temps de travail des sapeurs-pompiers volontaires
Organisation des examens et du baccalauréat
Allocation de solidarité aux personnes âgées
Rétention administrative des enfants
Situation des établissements d'enseignement face à la crise sanitaire
Réception de la carte nationale d'identité dans la commune de résidence
Situation des discothèques
Conséquences des marnières pour les collectivités ou les particuliers
Participation forfaitaire pour les tests PCR
Suppression de la taxe funéraire
Référentiel national de défense extérieure contre l'incendie
Taxe locale sur la publicité extérieure
Droit de rétractation dans les foires et salons
Évolution de la carte scolaire
Effectif des contrôleurs des sites industriels classés
Projet de fusion du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante et de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux
Commissariat de Bolbec
Prime équipement informatique pour les documentalistes
Intégration des personnels soignants à domicile au sein du Ségur de la santé
Loi foncière
Organismes génétiquement modifiés
Situation des liaisons transmanche
Dysfonctionnements du site pajemploi
Trésoreries en Seine-Maritime
Inclusion des élèves en situation de handicap
Bourses aux étudiants passant le certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires