UCI
Christine Herzog
- UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
(854 votes exprimés sur 954 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(0.0% des traités)
au Gouvernement
Défiscalisation des heures supplémentaires travaillées pendant l'épidémie
Augmentation des actes antisémites
Rétablissement des liaisons ferroviaires sur la ligne Thionville-Bouzonville-Dillingen-Sarrelouis
Approvisionnement des médicaments Approvisionnement de médicaments nécessaires au traitement du Covid-19
Accueil et accompagnement des enfants handicapés
Communication sur le nombre de décès liés au Covid-19
Attaques de loups
Modalités d'attribution d'une subvention
Fermeture d'officines de pharmacie
Dysfonctionnement de la prise en charge du « 100 % santé » affectant les opticiens
Pouvoirs de police du maire
Forêts du pays des étangs en Moselle
Dispositif applicable en cas d'intempéries
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Implantation d'une éolienne
Embauche du titulaire d'un titre de séjour valable une année
Conditions d'utilisation des infrastructures sportives d'une commune
Vente d'un terrain par une commune avec une plus-value
Difficultés des gardes-pêche à exercer leurs missions
Panneaux à l'entrée des communes nouvelles
Signature par une commune d'une « charte d'amitié » avec une collectivité étrangère
Utilisation de locaux scolaires par une commune
Déconnexion d'une fosse septique
Retraites des agriculteurs
Responsabilité d'une commune en cas de chute d'un élu à la mairie
Liquidation sans légataire
Calcul des surloyers de solidarité
Moyens du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
Opposition à l'installation d'antennes-relais
Dépenses éligibles à la dotation d'équipement des territoires ruraux
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires