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C UC
Sénateur — Bas-Rhin

Claude Kern

  • UC · Groupe Union Centriste
  • commission de la culture

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.5% participation aux scrutins
(877 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
164 amendements déposés
(1er signataire)
24 amendements adoptés
(18.2% des traités)
12 questions
au Gouvernement

Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)

36 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

22/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

39 — Certification de cybersécurité des plateformes numériques

22/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)

36 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

21/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

36 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

21/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

50 — Pour le plein exercice des libertés locales (PPLO)

20/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 13 — Article 2 (cosignataire)

36 — Procédure d'octroi de la dotation d'équipement des territoires ruraux

19/10/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 6 — Article 6 (cosignataire)

49 — Pour le plein exercice des libertés locales (PPLC)

19/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 5 — Article 6 (cosignataire)

49 — Pour le plein exercice des libertés locales (PPLC)

19/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 4 — Article 6 (cosignataire)

49 — Pour le plein exercice des libertés locales (PPLC)

19/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 3 — Article 6 (cosignataire)

49 — Pour le plein exercice des libertés locales (PPLC)

19/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 27 — Article 7

14 — Conseil économique, social et environnemental

14/10/2020 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 34 — Article 1er quinquies (cosignataire)

10 — Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire

13/10/2020 • Séance publique

En cours

Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)

10 — Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire

13/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 16 — Article 1er (cosignataire)

10 — Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire

13/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 28 — Article 1er ter A (cosignataire)

10 — Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire

13/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 27 — Article 1er ter A (cosignataire)

10 — Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire

13/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 9 (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 5 — Article 9 (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 4 — Article 9 (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 4 (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 4 (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 4 (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 75 — Article 9 ter (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 71 — Article 6 (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 70 — Article 5 (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 69 — Article 4 (cosignataire)

18 — Inclusion dans l'emploi par l'activité économique

13/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-3 — Article 6 (cosignataire)

682 — Pour le plein exercice des libertés locales (PPLC)

12/10/2020 • Commission

Rejeté

Amendement COM-2 — Article 6 (cosignataire)

682 — Pour le plein exercice des libertés locales (PPLC)

12/10/2020 • Commission

Rejeté

Amendement COM-1 — Article 6 (cosignataire)

682 — Pour le plein exercice des libertés locales (PPLC)

12/10/2020 • Commission

Rejeté

Amendement 294 — Article 22

624 — de finances rectificative pour 2020

17/07/2020 • Séance publique

Non soutenu
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