Claude Kern

Calendrier de mise en oeuvre du règlement européen BRIDGEforEU

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 09/07/2026 • #31#

Maladie d'Alzheimer

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 04/06/2026 • #23#

Financement par l'État de l'archéologie préventive

Question écrite • Culture • 15/01/2026 • #8#

Baisse du tarif d'achat de l'électricité photovoltaïque

Question au Gouvernement • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 06/03/2025 • #12#

Scolarisation des enfants en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale • 14/11/2024 • #11#

Conséquences du stationnement illicite des gens du voyage

Question écrite • Intérieur • 24/10/2024 • #6#21#

Régulation insuffisante des contenus publicitaires illicites sur les plateformes numériques

Question écrite • Numérique • 09/05/2024 • #13#21#24#

Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/05/2024 • #14#

Conditions de commercialisation des droits audiovisuels des compétitions sportives

Question écrite • Culture • 15/02/2024 • #8#10#

Formation des futurs assistants dentaires de niveau 2

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 08/02/2024 • #11#23#30#

Financement des nouveaux droits des établissements et services d'aide par le travail

Question orale sans débat • Travail, santé et solidarités • 25/01/2024 • #23#

Rôle du conseil conjugal et familial

Question orale sans débat • Solidarités et familles • 26/10/2023 • #15#

Modalités d'application du dispositif d'« amortisseur électricité »

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 21/09/2023 • #12#

Conditions de commercialisation des droits audiovisuels des compétitions sportives

Question écrite • Culture • 14/09/2023 • #8#10#

Guichet unique pour les formalités des entreprises

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 30/03/2023 • #13#

Défaillances du guichet unique des entreprises

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 30/03/2023 • #10#13#20#

Prix des places des jeux Olympiques de Paris 2024

Question au Gouvernement • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 09/03/2023 • #27#

Installations illicites des gens du voyage

Question au Gouvernement • Intérieur et outre-mer • 10/11/2022 • #21#

Évolution du décret dit de protection des événements sportifs d'importance majeure

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 22/09/2022 • #27#

Résidence alternée de l'enfant en cas de divorce

Question écrite • Justice • 28/07/2022 • #15#17#

Forêts cinéraires

Question orale sans débat • Intérieur • 02/12/2021 • #21#

Résidence alternée de l'enfant en cas de divorce

Question écrite • Justice • 22/07/2021 • #15#17#

Situation des associations indépendantes de locataires

Question écrite • Logement • 22/04/2021 • #18#

Orthèses plantaires

Question écrite • Solidarités et santé • 04/03/2021 • #23#

Journée nationale de l'agriculture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/02/2021 • #2#

Droit d'opposition aux brevets d'invention

Question écrite • Justice • 21/01/2021 • #10#24#

Difficultés des cantines scolaires face au protocole sanitaire renforcé

Question au Gouvernement • Éducation nationale, jeunesse et sports • 21/01/2021 • #11#23#

Dispositif d'aide à l'embauche d'apprentis

Question écrite • Travail • 02/07/2020 • #10#30#

Impacts économiques de la crise sanitaire pour les traiteurs

Question écrite • Économie et finances • 12/03/2020 • #10#23#

Indemnités des élus municipaux

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 20/02/2020 • #6#