Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
C UC
Sénateur — Bas-Rhin

Claude Kern

  • UC · Groupe Union Centriste
  • commission de la culture

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.5% participation aux scrutins
(877 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
164 amendements déposés
(1er signataire)
24 amendements adoptés
(18.2% des traités)
12 questions
au Gouvernement

Amendement 509 — Article 44 bis

98 — PLFSS pour 2020

07/11/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 510 — Article 44 bis

98 — PLFSS pour 2020

07/11/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 369 — Article 44

98 — PLFSS pour 2020

07/11/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 368 — Article 44

98 — PLFSS pour 2020

07/11/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 367 — Article 44

98 — PLFSS pour 2020

07/11/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 366 — Article 44

98 — PLFSS pour 2020

07/11/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 11 — Article 10 B (Supprimé) (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 13 — Article 2 (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 10 B (Supprimé) (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 14 — Article 10 A (Supprimé) (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 12 — Article 10 A (Supprimé) (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

06/11/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 9 — Article 9 (Suppression maintenue) (cosignataire)

97 — Agir contre les violences au sein de la famille

04/11/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 6 — Article 26 (cosignataire)

730 — Orientation des mobilités

04/11/2019 • Séance publique

Tombé

Amendement 5 — Article 26 (cosignataire)

730 — Orientation des mobilités

04/11/2019 • Séance publique

Tombé

Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)

92 — Améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap

04/11/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 298 — Article 17 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

17/10/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-26 — Article 8 (cosignataire)

710 — Fiscalité de la succession et de la donation

15/10/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-13 — Article 3 (cosignataire)

710 — Fiscalité de la succession et de la donation

15/10/2019 • Commission

Satisfait

Amendement 53 — Article 11 quinquies (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

15/10/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-10 — Article 8 (cosignataire)

710 — Fiscalité de la succession et de la donation

15/10/2019 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-9 — Article 8 (cosignataire)

710 — Fiscalité de la succession et de la donation

15/10/2019 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-8 — Article 9 (cosignataire)

710 — Fiscalité de la succession et de la donation

15/10/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-7 — Article 8 (cosignataire)

710 — Fiscalité de la succession et de la donation

15/10/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-6 — Article 7 (cosignataire)

710 — Fiscalité de la succession et de la donation

15/10/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-20 — Article 1er (cosignataire)

381 — Modernisation des outils et de la gouvernance de la Fondation du Patrimoine

14/10/2019 • Commission

Retiré

Amendement 283 — Article 11 bis (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

10/10/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 278 — Article 32 (Supprimé) (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

09/10/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 505 — Article 19 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 41 — Article 7 (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 492 — Article 1er bis (cosignataire)

13 — Engagement et proximité

08/10/2019 • Séance publique

Adopté
← Précédent Page 128 / 172 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires