Claude Kern
- UC · Groupe Union Centriste
- commission de la culture
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(877 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(18.2% des traités)
au Gouvernement
Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)
612 — Création du Centre national de la musique
Amendement 37 — Article 1er (cosignataire)
612 — Création du Centre national de la musique
Amendement 2 — Article 3 (cosignataire)
582 — Création d'un droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse
Amendement 6 — Article 3 (cosignataire)
582 — Création d'un droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse
Amendement 30 — Article 3
598 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Amendement 29 — Article 3
598 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Amendement COM-12 — Article 3
573 — Voies réservées et police de la circulation pour les jeux Olympiques de 2024
Amendement COM-9 — Article 3
573 — Voies réservées et police de la circulation pour les jeux Olympiques de 2024
Amendement COM-14 — Projet de loi portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
573 — Voies réservées et police de la circulation pour les jeux Olympiques de 2024
Amendement COM-11 — Article 3
573 — Voies réservées et police de la circulation pour les jeux Olympiques de 2024
Amendement COM-8 — Article 3
573 — Voies réservées et police de la circulation pour les jeux Olympiques de 2024
Amendement COM-10 — Article 3
573 — Voies réservées et police de la circulation pour les jeux Olympiques de 2024
Amendement COM-13 — Article 3
573 — Voies réservées et police de la circulation pour les jeux Olympiques de 2024
Amendement 272 — Article 34 (Appelé en priorité mardi 25 juin à 14h30) (cosignataire)
571 — Transformation de la fonction publique
Amendement 60 — Article 19 (cosignataire)
571 — Transformation de la fonction publique
Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)
562 — Agence nationale de la cohésion des territoires
Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)
562 — Agence nationale de la cohésion des territoires
Amendement 61 — Article 19 (cosignataire)
571 — Transformation de la fonction publique
Amendement 59 — Article 19 (cosignataire)
571 — Transformation de la fonction publique
Amendement 62 — Article 10 (cosignataire)
571 — Transformation de la fonction publique
Amendement 446 — Article 36 (cosignataire)
571 — Transformation de la fonction publique
Amendement 445 — Article 36 (cosignataire)
571 — Transformation de la fonction publique
Amendement 444 — Article 36 (cosignataire)
571 — Transformation de la fonction publique
Amendement 443 — Article 14 (cosignataire)
571 — Transformation de la fonction publique
Amendement 442 — Article 11 (cosignataire)
571 — Transformation de la fonction publique
Amendement 58 — Article 10 (cosignataire)
571 — Transformation de la fonction publique
Amendement 57 — Article 10 (cosignataire)
571 — Transformation de la fonction publique
Amendement 429 — Article 22 bis B (cosignataire)
571 — Transformation de la fonction publique
Amendement 292 — Article 14 (cosignataire)
571 — Transformation de la fonction publique
Amendement 291 — Article 10 (cosignataire)
571 — Transformation de la fonction publique
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