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C UC

Sénateur — Bas-Rhin

Claude Kern

UC · Groupe Union Centriste
commission de la culture

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.5% participation aux scrutins
(877 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)

164 amendements déposés
(1er signataire)

24 amendements adoptés
(18.2% des traités)

12 questions
au Gouvernement

Amendement 9 — Article 1er bis (cosignataire)

335 — Engagement associatif

06/03/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 8 — Article 1er bis (cosignataire)

335 — Engagement associatif

06/03/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 3 — Article unique (cosignataire)

344 — Lutte contre toutes les violences éducatives ordinaires

06/03/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article unique (cosignataire)

344 — Lutte contre toutes les violences éducatives ordinaires

06/03/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-20 — TITRE Ier : AMÉLIORER LA GOUVERNANCE EN MATIERE DE MOBILITÉS POUR MIEUX RÉPONDRE AUX BESOINS QUOTIDIENS DES CITOYENS, DES TERRITOIRES ET DES ENTREPRISES (cosignataire)

157 rect. — Orientation des mobilités

04/03/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-18 — Article 2 (cosignataire)

157 rect. — Orientation des mobilités

21/02/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-2 — Rapport annexé à la loi d'orientation des mobilités (cosignataire)

157 rect. — Orientation des mobilités

21/02/2019 • Commission

Retiré

Amendement 2 — Article 1er bis (cosignataire)

311 — Démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux

20/02/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-11 — Article 3 (nouveau) (cosignataire)

486 — en faveur de l'engagement associatif

12/02/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-12 — Article 3 (nouveau) (cosignataire)

486 — en faveur de l'engagement associatif

12/02/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-13 — Article 3 (nouveau) (cosignataire)

486 — en faveur de l'engagement associatif

12/02/2019 • Commission

Irrecevable

Amendement 44 — Article 53 (cosignataire)

288 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

11/02/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-8 — Article 14 (cosignataire)

198 — Modification du statut d'autonomie de la Polynésie française (PJLO)

05/02/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-7 — Article 9 (cosignataire)

198 — Modification du statut d'autonomie de la Polynésie française (PJLO)

05/02/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-6 — Article 17 (cosignataire)

198 — Modification du statut d'autonomie de la Polynésie française (PJLO)

05/02/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-5 — Article 13 (cosignataire)

198 — Modification du statut d'autonomie de la Polynésie française (PJLO)

05/02/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-4 — Article 9 (cosignataire)

198 — Modification du statut d'autonomie de la Polynésie française (PJLO)

05/02/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-3 — Article 7 (cosignataire)

198 — Modification du statut d'autonomie de la Polynésie française (PJLO)

05/02/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-2 — Article 2 (cosignataire)

198 — Modification du statut d'autonomie de la Polynésie française (PJLO)

05/02/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-1 — Article 2 (cosignataire)

198 — Modification du statut d'autonomie de la Polynésie française (PJLO)

05/02/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-5 — Article 3 (cosignataire)

199 — Dispositions institutionnelles en Polynésie française (PJL)

05/02/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-3 — Article 3 (cosignataire)

199 — Dispositions institutionnelles en Polynésie française (PJL)

05/02/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-2 — Article 3 (cosignataire)

199 — Dispositions institutionnelles en Polynésie française (PJL)

05/02/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-1 — Article 3 (cosignataire)

199 — Dispositions institutionnelles en Polynésie française (PJL)

05/02/2019 • Commission

Adopté

Amendement 123 — Article 13 bis B (cosignataire)

255 — Croissance et transformation des entreprises

29/01/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 118 — Article 13 bis A (Supprimé) (cosignataire)

255 — Croissance et transformation des entreprises

29/01/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 390 — Article 21 (cosignataire)

255 — Croissance et transformation des entreprises

29/01/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 734 — Article 52 sexies

255 — Croissance et transformation des entreprises

29/01/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 733 — Article 43 quinquies

255 — Croissance et transformation des entreprises

29/01/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 732 — Article 43 quinquies

255 — Croissance et transformation des entreprises

29/01/2019 • Séance publique

Irrecevable

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