Claude Kern
- UC · Groupe Union Centriste
- commission de la culture
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(877 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(18.2% des traités)
au Gouvernement
Amendement 10 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)
676 — Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)
676 — Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
Amendement 7 — Article 1er sexies (cosignataire)
676 — Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
Amendement 6 — Article 1er quinquies (cosignataire)
676 — Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
Amendement 5 — Article 1er quater (cosignataire)
676 — Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
676 — Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
Amendement 3 — Article 38 (cosignataire)
659 — État au service d'une société de confiance
Amendement 6 — Article 2 bis A (cosignataire)
659 — État au service d'une société de confiance
Amendement 266 — Article 28 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 292 — Article 46 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 70 — Article 39 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 750 — Article 39 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 339 — Article 46 bis A (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 291 — Article 46 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 108 — Article 46 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 107 — Article 46 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 106 — Article 46 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 105 — Article 46 bis A (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 104 — Article 14 bis A (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 103 — Article 14 bis A (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 102 — Article 25 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 73 — Article 20 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 71 — Article 20 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 766 — Article 13 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 19 — Article 59 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 284 — Article 64 quinquies (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 97 — Article 12 bis (Supprimé) (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 98 — Article 18 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 265 — Article 28 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-3 (cosignataire)
623 — Lutte contre la manipulation de l'information
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires