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C UC
Sénateur — Bas-Rhin

Claude Kern

  • UC · Groupe Union Centriste
  • commission de la culture

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.5% participation aux scrutins
(877 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
164 amendements déposés
(1er signataire)
24 amendements adoptés
(18.2% des traités)
12 questions
au Gouvernement

Amendement 9 — Article 4 (Supprimé) (cosignataire)

538 — Formation des ministres des cultes

14/06/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 1er (Supprimé) (cosignataire)

538 — Formation des ministres des cultes

14/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 50 — Article 20 (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

13/06/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 20 — Article 6 (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

12/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 19 — Article 2 (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

12/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 18 — Article 2 (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

12/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 17 — Article 2 (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

12/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 15 — Article 2 (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

12/06/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 7 — Article 8 (Supprimé) (cosignataire)

547 — Équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

12/06/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 5 — Article 11 (cosignataire)

547 — Équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

12/06/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 4 — Article 11 (cosignataire)

547 — Équilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

12/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 14 — Article 8 (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

12/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-44 — Article 16 B (nouveau) (cosignataire)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

11/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-112 — Article 11 ter (nouveau) (cosignataire)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

11/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-43 — Article 9 bis (nouveau) (cosignataire)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

11/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-94 — Article 11 nonies E (nouveau)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

08/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement 28 — Article 3 (cosignataire)

516 rect. — Modernisation de la transmission d'entreprise

07/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-100 — Article 15

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

06/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-96 — Article 12 bis A (nouveau)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

06/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-97 — Article 4

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

06/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-99 — Article 9

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

06/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-93 — Article 5

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

06/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-101 — Article 15 quater (nouveau)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

06/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-95 — Article 5

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

06/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-98 — Article 5 quater (nouveau)

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

06/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-92 — Article 1er

525 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

06/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-2 — Article 24 (cosignataire)

466 — Equilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

05/06/2018 • Commission

Irrecevable

Amendement 5 — Article 3 bis A (cosignataire)

495 — Nouveau pacte ferroviaire

29/05/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 19 — Article 10 (Supprimé) (cosignataire)

495 — Nouveau pacte ferroviaire

29/05/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 10 — Article 4 (cosignataire)

495 — Nouveau pacte ferroviaire

29/05/2018 • Séance publique

Adopté
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