Les Indépendants
Claude Malhuret
- Les Indépendants
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(938 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(75.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-168 — Article 21 (cosignataire)
369 — Respect des principes de la République
Amendement COM-167 — Article 21 (cosignataire)
369 — Respect des principes de la République
Amendement COM-311 — Chapitre V : Dispositions relatives à l'éducation et aux sports (cosignataire)
369 — Respect des principes de la République
Amendement 5 — Article 15 (cosignataire)
414 — Lutter contre les fraudes sociales
Amendement 31 — Article 2 quater (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 27 — Article 2 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 13 — Article 9 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 41 — Article 14 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 38 — Article 11 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 37 — Article 2 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 36 — Article 2 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 34 — Chapitre VI : Simplification des démarches des personnes en situation de handicap (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 33 — Article 2 quater (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 32 — Article 2 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 29 — Article 2 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 26 — Chapitre II : L'évolution des professions de sage-femme et de certains auxiliaires médicaux (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 9 — Article 9 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 8 — Article 9 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 59 — Article 1er (Supprimé) (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 14 — Article 6 (cosignataire)
154 — Gouvernance et performance des ports maritimes français
Amendement II-1033 — Article 42 F (cosignataire)
137 — Projet de loi de finances pour 2021
Amendement II-1082 — Article additionnel après l'article 73 (cosignataire)
137 — Projet de loi de finances pour 2021
Amendement II-966 — Article 42 I (cosignataire)
137 — Projet de loi de finances pour 2021
Amendement II-965 — Article 42 C (cosignataire)
137 — Projet de loi de finances pour 2021
Amendement II-667 — Article 59 (cosignataire)
137 — Projet de loi de finances pour 2021
Amendement II-1032 — Article 42 (cosignataire)
137 — Projet de loi de finances pour 2021
Amendement II-1031 — Article 42 (cosignataire)
137 — Projet de loi de finances pour 2021
Amendement II-1029 — Article 42 (cosignataire)
137 — Projet de loi de finances pour 2021
Amendement II-1030 — Article 42 (cosignataire)
137 — Projet de loi de finances pour 2021
Amendement II-535 — État B (cosignataire)
137 — Projet de loi de finances pour 2021
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires