Les Indépendants
Claude Malhuret
- Les Indépendants
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(938 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(75.0% des traités)
au Gouvernement
Violences ayant eu lieu en France le 17 octobre 2026
Régulation des outils d'intelligence artificielle dans la perspective des échéances électorales
Régime des congés pour raisons de santé des agents publics hospitaliers atteints de maladies neurodégénératives évolutives, et particulièrement de la maladie de Parkinson
Modalités d'application de l'option mutualisation des plafonds de déduction fiscale dans le cadre d'un plan d'épargne retraite
Usufruitier successif dans le régime des plus values immobilières des particuliers
Taxation aux droits de mutation à titre gratuit des réversions de rentes viagères entre époux
Déduction fiscale liées aux travaux réalisés sur les monuments historiques
Mort de Quentin Deranque
Taxe Zucman
Sommet de l'OTAN et base industrielle et technologique de défense
Modalités d'application de l'option mutualisation des plafonds de déduction fiscale dans le cadre d'un plan d'épargne retraite
Situation internationale
Aide à l'Ukraine à la suite de l'élection de Donald TRUMP
Information et paiement des péages sur les autoroutes à flux libre
Taxation aux droits de mutation à titre gratuit des réversions de rentes viagères entre époux
Déduction fiscale liées aux travaux réalisés sur les monuments historiques
Difficultés des petites communes à contracter des emprunts pour réaliser leurs projets
Usufruitier successif dans le régime des plus values immobilières des particuliers
Modalités d'assujettissement aux cotisations sociales de certains entrepreneurs indépendants
Situation en Nouvelle-Calédonie
Situation en Ukraine
Modalités d'assujettissement aux cotisations sociales de certains entrepreneurs indépendants
Attaques terroristes du Hamas contre Israël
Émeutes
Difficultés des petites communes à contracter des emprunts pour réaliser leurs projets
Violences en marge des manifestations du 1er mai
Violences dans les manifestations
Nécessité d'une déclaration des plans d'épargne retraite assurantiels sur le fichier Ficovie
Guerre en Ukraine
Déduction fiscale liées aux travaux réalisés sur les monuments historiques
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