Clément Pernot

Clément Pernot

Sénateur — Jura

Les Républicains Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
99.8%
participation aux scrutins
(874/876)
0
amendements déposés
(1er auteur)
0
amendements adoptés
(0.0% des traités)
30
questions
au Gouvernement

Amendement I-1850 — Article 13 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

26/11/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement I-1851 — Article 13 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

26/11/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-1852 — Article 11 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

26/11/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement I-289 — Article 27 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

26/11/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement I-285 — Article 27 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

26/11/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement I-418 — Article 7 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

26/11/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement I-422 — Article 9 (cosignataire)

138 — Projet de loi de finances pour 2026

26/11/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 1802 — Article 11 ter (cosignataire)

122 — Financement de la sécurité sociale pour 2026

19/11/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 1626 — Article 43 (cosignataire)

122 — Financement de la sécurité sociale pour 2026

19/11/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 4 — Article 4 (cosignataire)

122 — Financement de la sécurité sociale pour 2026

19/11/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 1107 — Article 9 (cosignataire)

122 — Financement de la sécurité sociale pour 2026

19/11/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

26 — Garantir un cadre fiscal pour nos micro-entrepreneurs et petites entreprises

23/10/2025 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 53 — Article 12 (cosignataire)

734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

25/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

492 — Mieux protéger les écosystèmes marins

11/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)

492 — Mieux protéger les écosystèmes marins

11/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 27 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 74 — Article 3 bis (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 28 — Article 2 (cosignataire)

459 — Impact environnemental de l'industrie textile

02/06/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 10 — Article 3 (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

06/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 16 — Article 5 (Supprimé) (cosignataire)

464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

25/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)

343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

17/03/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-4 — Article 5 (cosignataire)

343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

17/03/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

17/03/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-3 — Article 2 (cosignataire)

343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

17/03/2025 • Commission

Rejeté

Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 82 — Article 6 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 80 — Article 5 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 121 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 120 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 116 — Article 4 (cosignataire)

373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

12/03/2025 • Séance publique

Rejeté

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