Clément Pernot

Sénateur — Jura

Les Républicains Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Fiche senat.fr ↗

99.8%

participation aux scrutins
(907/909)

amendements déposés
(1er auteur)

amendements adoptés
(0.0% des traités)

questions
au Gouvernement

Responsabilité élargie aux producteurs et filière bois

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 09/11/2023 • #2#10#

Loups dans le Jura

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 09/11/2023 • #14#

Difficultés des collectivités locales à s'assurer

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 09/11/2023 • #6#10#

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