Daniel Chasseing

Retraites agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 16/05/2019 • #2#25#

Situation des forains

Question écrite • Intérieur • 16/05/2019 • #20#

Crédits européens de l'aide alimentaire

Question écrite • Affaires européennes • 16/05/2019 • #23#

Avenir des trésoreries

Question orale sans débat • Action et comptes publics • 16/05/2019 • #3#10#

Situation des moulins

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 16/05/2019 • #12#14#

Situation des sapeurs-pompiers volontaires

Question au Gouvernement • Intérieur • 12/04/2019 • #21#30#31#

Situation du fonds d'assurance formation des chefs d'entreprise artisanale

Question écrite • Travail • 11/04/2019 • #10#20#23#

Réforme de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés

Question écrite • Personnes handicapées • 04/04/2019 • #23#30#

Situation des auxiliaires de soins territoriaux

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 21/02/2019 • #3#16#23#

Situation des veuves d'anciens combattants

Question écrite • Armées • 07/02/2019 • #4#10#

Recrutement des assistantes sociales

Question écrite • Solidarités et santé • 07/02/2019 • #6#16#

Rémunération des pharmaciens gérant les piluliers des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Solidarités et santé • 24/01/2019 • #23#

Indemnisation des agriculteurs victimes de la sécheresse

Question au Gouvernement • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 14/12/2018 • #2#

Financement des majeurs protégés

Question écrite • Solidarités et santé • 13/12/2018 • #17#23#

Rupture de médicaments

Question écrite • Solidarités et santé • 13/12/2018 • #23#

Extraction de la cataracte pratiquée en cabinet

Question écrite • Solidarités et santé • 29/11/2018 • #23#

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 29/11/2018 • #6#10#14#

Statut des gendarmes et réforme des retraites

Question écrite • Armées • 25/10/2018 • #9#25#

Inscription des produits innovant sur la liste en sus

Question écrite • Solidarités et santé • 25/10/2018 • #25#

Taxes sur les carburants

Question orale sans débat • Économie et finances • 25/10/2018 • #10#12#

Transfert de la compétence assainissement aux établissements publics de coopération intercommunale

Question écrite • Transition écologique et solidaire (M. le SE auprès du ministre d'État) • 26/07/2018 • #6#

Réglementation relative au recrutement des aide-soignants dans le cadre des SSIAD

Question écrite • Solidarités et santé • 26/07/2018 • #16#23#

Mission « coworking : territoires, travail, numérique »

Question écrite • Cohésion des territoires • 28/06/2018 • #3#24#30#

Réglementation de l'attribution des licences IV dans les petites communes

Question écrite • Action et comptes publics • 07/06/2018 • #6#21#

Fin de la gratuité de certaines autoroutes

Question écrite • Transports • 07/06/2018 • #29#

Hausse des taxes sur les carburants

Question au Gouvernement • Économie et finances • 30/05/2018 • #10#

Repos hebdomadaire des boulangers-pâtissiers

Question écrite • Économie et finances • 03/05/2018 • #20#30#

Rétablissement de la demi part fiscale pour les veuves

Question écrite • Action et comptes publics • 26/04/2018 • #10#15#

Inquiétudes des opticiens français

Question écrite • Solidarités et santé • 19/04/2018 • #23#25#

Situation des agents non reclassés au sein du groupe Orange

Question écrite • Économie et finances • 12/04/2018 • #10#16#