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D Les Indépendants
Sénateur — Corrèze

Daniel Chasseing

  • Les Indépendants
  • commission des affaires sociales

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

99.3% participation aux scrutins
(903 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
339 amendements déposés
(1er signataire)
41 amendements adoptés
(19.0% des traités)
26 questions
au Gouvernement

Avenir du réseau fluvial français

Question écrite • Transports • 12/04/2018 • #20#29#

Répondue

Avenir de l'institut national de la transfusion sanguine

Question écrite • Solidarités et santé • 12/04/2018 • #23#

Répondue

Baisse des tarifs hospitaliers

Question écrite • Solidarités et santé • 29/03/2018 • #23#

Répondue

Renouvellement des concessions hydrauliques

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 22/03/2018 • #12#31#

Répondue

Inflation des normes en France

Question écrite • Premier ministre • 08/03/2018 • #22#

Répondue

Situation des agences de l'eau et des comités de bassin

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 01/03/2018 • #6#14#

Répondue

Avenir de la cour d'appel de Limoges

Question écrite • Justice • 01/03/2018 • #17#

Répondue

Réglementation relative aux coopératives d'utilisation de matériel agricole

Question écrite • Agriculture et alimentation • 01/03/2018 • #2#

Répondue

Rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Question orale sans débat • Transports • 22/02/2018 • #3#29#

Répondue

Conséquences de la hausse du gazole en zone rurale

Question au Gouvernement • Transports • 21/02/2018 • #3#12#

Répondue

Situation des audioprothésistes

Question écrite • Solidarités et santé • 25/01/2018 • #23#25#

Répondue

Situation du logement social

Question orale sans débat • Cohésion des territoires (M. le SE auprès du ministre) • 25/01/2018 • #18#

Répondue

Incidences de la révision des zones défavorisés en Corrèze

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 25/01/2018 • #2#31#

En attente

Situation des entreprises adaptées

Question écrite • Travail • 21/12/2017 • #13#23#

Répondue

Actes des pharmaciens en milieu rural et hyper rural

Question écrite • Solidarités et santé • 21/12/2017 • #3#23#

Répondue

Factures d'eau impayées

Question écrite • Transition écologique et solidaire (M. le SE auprès du ministre d'État) • 21/12/2017 • #14#

Répondue

Surfaces enherbées dans la politique agricole commune 2018

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/12/2017 • #2#31#

Répondue

Plus-value réalisée à la suite de la cession de droits sociaux d'entreprises dans le cadre familial

Question écrite • Action et comptes publics • 07/12/2017 • #10#13#

En attente

Compétence eau et environnement dans les compétences optionnelles des communautés de communes

Question écrite • Cohésion des territoires • 23/11/2017 • #6#22#

Répondue

Problèmes de l'offre orthophonique dans les établissements de santé

Question écrite • Solidarités et santé • 23/11/2017 • #23#

Répondue

Situation des pères divorcés

Question écrite • Justice • 23/11/2017 • #10#15#

Répondue

Déserts médicaux

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 18/10/2017 • #3#23#

Répondue

Situation des voies de la gare de Brive

Question écrite • Transports • 05/10/2017 • #29#

Répondue
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