Daniel Salmon

Réglementation sur le retournement des prairies permanentes

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Sortie des cages pour les truies reproductrices

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Réglementation sur le retournement des prairies permanentes

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 18/04/2024 • #2#31#

Répartition des quotas de pêche de lieu jaune

Question écrite • Mer et biodiversité • 04/04/2024 • #2#

Gestion des déchets nucléaires militaires

Question écrite • Armées • 21/03/2024 • #9#

Financement des nouveaux droits des établissements et services d'accompagnement par le travail

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 21/03/2024 • #23#30#

Cadre réglementaire en vigueur pour l'utilisation des langues régionales dans le cadre du diplôme national du brevet

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/03/2024 • #11#

Situation des retraités de l'éducation nationale allocataires d'une bourse lors de leur formation

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 14/03/2024 • #16#

Situation des centres sociaux et socioculturels en France

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 22/02/2024 • #23#25#

Vigilance en matière de contamination par l'amiante

Question écrite • Santé et prévention • 22/02/2024 • #23#

Situation agricole

Question au Gouvernement • Agriculture et souveraineté alimentaire • 25/01/2024 • #2#

Suppression des chèques-vacances pour les retraités de la fonction publique

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 14/12/2023 • #16#

Zéro artificialisation nette et référentiel de gendarmerie

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/11/2023 • #3#14#21#

Prise en compte des jours de rapatriement sanitaire et d'hospitalisation pour l'obtention de la carte de combattant

Question écrite • Anciens combattants et mémoire • 23/11/2023 • #4#

Situation de l'hôpital de Redon-Carentoir

Question orale sans débat • Santé et prévention • 23/11/2023 • #23#

Renouvellement de l'autorisation du glyphosate au niveau européen

Question au Gouvernement • Agriculture et souveraineté alimentaire • 16/11/2023 • #2#14#

Enjeux budgétaires de l'expérimentation « Territoire zéro chômeur de longue durée »

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 02/11/2023 • #30#

Financement des mesures agro-environnementales et climatiques

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 19/10/2023 • #2#10#

Mise en oeuvre de la programmation budgétaire des mesures agro-environnementales et climatiques

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 05/10/2023 • #2#