Daniel Salmon

Situation des retraités de l'éducation nationale allocataires d'une bourse lors de leur formation

Question écrite • Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique • 03/10/2024 • #16#25#

Réglementation sur le retournement des prairies permanentes

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Réglementation sur le retournement des prairies permanentes

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 18/04/2024 • #2#31#

Répartition des quotas de pêche de lieu jaune

Question écrite • Mer et biodiversité • 04/04/2024 • #2#

Gestion des déchets nucléaires militaires

Question écrite • Armées • 21/03/2024 • #9#

Financement des nouveaux droits des établissements et services d'accompagnement par le travail

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 21/03/2024 • #23#30#

Cadre réglementaire en vigueur pour l'utilisation des langues régionales dans le cadre du diplôme national du brevet

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/03/2024 • #11#

Situation des retraités de l'éducation nationale allocataires d'une bourse lors de leur formation

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 14/03/2024 • #16#

Vigilance en matière de contamination par l'amiante

Question écrite • Santé et prévention • 22/02/2024 • #23#

Situation des centres sociaux et socioculturels en France

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 22/02/2024 • #23#25#

Situation agricole

Question au Gouvernement • Agriculture et souveraineté alimentaire • 25/01/2024 • #2#

Suppression des chèques-vacances pour les retraités de la fonction publique

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 14/12/2023 • #16#

Situation de l'hôpital de Redon-Carentoir

Question orale sans débat • Santé et prévention • 23/11/2023 • #23#

Zéro artificialisation nette et référentiel de gendarmerie

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/11/2023 • #3#14#21#

Prise en compte des jours de rapatriement sanitaire et d'hospitalisation pour l'obtention de la carte de combattant

Question écrite • Anciens combattants et mémoire • 23/11/2023 • #4#

Renouvellement de l'autorisation du glyphosate au niveau européen

Question au Gouvernement • Agriculture et souveraineté alimentaire • 16/11/2023 • #2#14#

Enjeux budgétaires de l'expérimentation « Territoire zéro chômeur de longue durée »

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 02/11/2023 • #30#

Financement des mesures agro-environnementales et climatiques

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 19/10/2023 • #2#10#

Mise en oeuvre de la programmation budgétaire des mesures agro-environnementales et climatiques

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 05/10/2023 • #2#

Niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

Question écrite • Enseignement et formation professionnels • 14/09/2023 • #11#

Décarbonation de l'aérien

Question au Gouvernement • Transports • 22/06/2023 • #14#29#

Option végétarienne quotidienne dans la restauration collective

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 30/03/2023 • #2#23#26#

Interdiction des chaudières à gaz dans les logements individuels et collectifs

Question orale sans débat • Transition énergétique • 23/03/2023 • #12#18#

Barème applicable aux articles de sport et de loisirs dans le cadre du principe de responsabilité élargie du producteur

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 09/02/2023 • #13#14#20#

Mise en place du bouclier tarifaire spécial « infrastructure de recharge de véhicules électriques »

Question écrite • Transition énergétique • 09/02/2023 • #12#29#

Bonnes pratiques entre collectivités en matière de compensation financière des comptes épargne temps

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 26/01/2023 • #6#16#30#

Détermination du droit aux prestations sociales pour les élus locaux et agents titulaires de la fonction publique de l'État, territoriale ou hospitalière

Question orale sans débat • Transformation et fonction publiques • 10/11/2022 • #5#16#

Mégabassines

Question au Gouvernement • Agriculture et souveraineté alimentaire • 03/11/2022 • #2#14#

Prise en compte des copropriétés avec chauffage collectif électrique dans le bouclier tarifaire

Question écrite • Transition énergétique • 14/07/2022 • #12#

Difficultés rencontrées par les bénéficiaires du revenu de solidarité active

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 14/07/2022 • #23#