Daniel Salmon

Répartition des quotas de pêche de lieu jaune ↗

Question écrite • Mer et biodiversité • 04/04/2024 • #2#

Cadre réglementaire en vigueur pour l'utilisation des langues régionales dans le cadre du diplôme national du brevet ↗

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 21/03/2024 • #11#

Financement des nouveaux droits des établissements et services d'accompagnement par le travail ↗

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 21/03/2024 • #23#30#

Gestion des déchets nucléaires militaires ↗

Question écrite • Armées • 21/03/2024 • #9#

Situation des retraités de l'éducation nationale allocataires d'une bourse lors de leur formation ↗

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 14/03/2024 • #16#

Situation des centres sociaux et socioculturels en France ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 22/02/2024 • #23#25#

Vigilance en matière de contamination par l'amiante ↗

Question écrite • Santé et prévention • 22/02/2024 • #23#

Situation agricole ↗

Question au Gouvernement • Agriculture et souveraineté alimentaire • 25/01/2024 • #2#

Suppression des chèques-vacances pour les retraités de la fonction publique ↗

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 14/12/2023 • #16#

Prise en compte des jours de rapatriement sanitaire et d'hospitalisation pour l'obtention de la carte de combattant ↗

Question écrite • Anciens combattants et mémoire • 23/11/2023 • #4#

Zéro artificialisation nette et référentiel de gendarmerie ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/11/2023 • #3#14#21#

Situation de l'hôpital de Redon-Carentoir ↗

Question orale • Santé et prévention • 23/11/2023 • #23#

Renouvellement de l'autorisation du glyphosate au niveau européen ↗

Question au Gouvernement • Agriculture et souveraineté alimentaire • 16/11/2023 • #2#14#

Enjeux budgétaires de l'expérimentation « Territoire zéro chômeur de longue durée » ↗

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 02/11/2023 • #30#

Financement des mesures agro-environnementales et climatiques ↗

Question orale • Agriculture et souveraineté alimentaire • 19/10/2023 • #2#10#

Mise en oeuvre de la programmation budgétaire des mesures agro-environnementales et climatiques ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 05/10/2023 • #2#