Denis Bouad

Denis Bouad

Sénateur — Gard

SER Commission des affaires économiques
96.1%
participation aux scrutins
(848/882)
20
amendements déposés
(1er auteur)
2
amendements adoptés
(11.1% des traités)
40
questions
au Gouvernement

Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 13 — Article 1er (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 14 — Article 1er (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 16 — Article 1er (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 15 — Article 1er (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 1er (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 3 (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

485 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

31/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 41 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

27/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 43 — Article 3 bis AB (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

26/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 40 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

26/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 42 — Article 8 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

26/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 44 — Article 5 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

26/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 39 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

26/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 21 — Article 2 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

24/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 3 ter (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

24/03/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 20 — Article 2 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

24/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 2 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

24/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-5 — Article 1er (cosignataire)

451 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

24/03/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-4 — Article 1er (cosignataire)

451 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

24/03/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-3 — Article 1er (cosignataire)

451 — Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

24/03/2025 • Commission

Satisfait

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

462 — Conversion de centrales à charbon

21/03/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)

462 — Conversion de centrales à charbon

21/03/2025 • Séance publique

Tombé

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