(848/882)
(1er auteur)
(11.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)
462 — Conversion de centrales à charbon
21/03/2025 • Séance publique
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
462 — Conversion de centrales à charbon
21/03/2025 • Séance publique
Amendement COM-56 — Article 3 ter (nouveau) (cosignataire)
274 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
18/03/2025 • Commission
Amendement COM-20 — Article 3 ter (nouveau) (cosignataire)
274 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
17/03/2025 • Commission
Amendement 24 — Article 5 (cosignataire)
425 — Rénovation énergétique du bâti ancien
17/03/2025 • Séance publique
Amendement 177 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 175 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 162 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 176 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 170 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 20 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 181 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 168 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 167 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 163 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 174 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 161 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 171 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 169 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 173 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 166 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 178 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 164 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 152 — Article 5
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 151 — Article 5
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 9 — Article 1er (cosignataire)
370 rect. — Renforcer le droit de la concurrence et de la régulation économique outre-mer
05/03/2025 • Séance publique
Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)
370 rect. — Renforcer le droit de la concurrence et de la régulation économique outre-mer
05/03/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)
364 — Encadrement des loyers et amélioration de l'habitat dans les outre-mer
04/03/2025 • Séance publique
Amendement 10 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)
370 rect. — Renforcer le droit de la concurrence et de la régulation économique outre-mer
03/03/2025 • Séance publique
Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)
364 — Encadrement des loyers et amélioration de l'habitat dans les outre-mer
03/03/2025 • Séance publique
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