Denis Bouad

Situation de la filière viticole ↗

Question orale • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 21/05/2026 • #31#2#

Avenir de l'institut régional du travail d'Occitanie ↗

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et espace • 14/05/2026 • #30#

Financement des Maisons des adolescents ↗

Question orale • Sports, jeunesse et vie associative • 14/05/2026 • #26#23#

Mode de calcul de la longueur de voirie communale servant à déterminer les montants de la dotation de solidarité rurale ↗

Question écrite • Ruralité • 16/04/2026 • #6#3#

Interdépendance entre les taux de fiscalité de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et la taxe sur le foncier bâti ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 29/05/2025 • #6#10#

Avenir du Service d'adaptation progressive en milieu naturel ↗

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 22/05/2025 • #15#23#

Publication des décrets relatifs à la mise en place de la quatrième année d'internat en médecine générale ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/04/2025 • #11#23#

Conséquences pour la filière française en cas d'application par les États-Unis de droits de douane à 200% pour les vins et spiritueux ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 27/03/2025 • #1#10#

Fin de l'étiquetage "Sud de France" sur les bouteilles de vins ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/02/2025 • #2#

Incidence de la référence olympique sur l'attractivité de l'assurance récolte ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 21/11/2024 • #2#

Interdiction des emballages en polystyrène ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 07/11/2024 • #10#14#

Retraites des sapeurs-pompiers volontaires ↗

Question écrite • Travail et emploi • 31/10/2024 • #25#30#

Renforcement des digues du Petit Rhône ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 24/10/2024 • #6#14#

Lutte contre le marché parallèle du tabac ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #5#23#

Transfert des compétences « eau et assainissement » ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#

Indemnisation des collectivités locales lors de catastrophes naturelles ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#14#

Aide à la rénovation des écoles dans le cas de regroupements pédagogiques ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #5#6#11#

Non-consommation des crédits de dotation d'équipement des territoires ruraux et de soutien à l'investissement local ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #5#6#

Fonctionnement des commissions de réforme des agents de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière ↗

Question écrite • Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique • 03/10/2024 • #16#

Origine de fabrication des prothèses dentaires ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#25#

Programmation des matchs de Ligue 2 ↗

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 03/10/2024 • #27#

Impact de la crise du logement sur l'emploi dans le bâtiment ↗

Question écrite • Travail et emploi • 03/10/2024 • #18#20#30#

Application des 15 heures d'activité obligatoires pour les exploitants agricoles bénéficiaires du revenu de solidarité active ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Substances per et polyfluoroalkylées dans les eaux de surface ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#

Éligibilité des dépenses relatives aux travaux réalisés en régie au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée ↗

Question écrite • Budget et comptes publics • 26/09/2024 • #6#10#

Origine de fabrication des prothèses dentaires ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 18/07/2024 • #23#

Lutte contre le marché parallèle du tabac ↗

Question écrite • Comptes publics • 23/05/2024 • #10#

Situation financière des établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ↗

Question orale • Personnes âgées et personnes handicapées • 25/04/2024 • #23#

Impact de la crise du logement sur l'emploi dans le bâtiment ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 04/04/2024 • #18#30#

Substances per et polyfluoroalkylées dans les eaux de surface ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 21/03/2024 • #14#24#