Denis Bouad

Impact de la crise du logement sur l'emploi dans le bâtiment

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 04/04/2024 • #18#30#

Application des 15 heures d'activité obligatoires pour les exploitants agricoles bénéficiaires du revenu de solidarité active

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 21/03/2024 • #2#23#

Substances per et polyfluoroalkylées dans les eaux de surface

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 21/03/2024 • #14#24#

Transfert des compétences « eau et assainissement »

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 29/02/2024 • #6#

Fonctionnement des commissions de réforme des agents de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière

Question écrite • Premier ministre • 15/02/2024 • #16#

Situation financière actuelle des centres sociaux

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 15/02/2024 • #6#23#

Non-consommation des crédits de dotation d'équipement des territoires ruraux et de soutien à l'investissement local

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 21/12/2023 • #5#6#

Situation de la filière viti-vinicole

Question au Gouvernement • Première ministre • 14/12/2023 • #2#

Aide à la rénovation des écoles dans le cas de regroupements pédagogiques

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/12/2023 • #11#14#

Situation des pêcheurs en Méditerranée

Question écrite • Mer • 26/10/2023 • #2#

Situation de la filière viti-vinicole

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 26/10/2023 • #2#

Impact du relèvement de l'âge de conduite des engins de déplacement personnel motorisés pour des entreprises touristiques

Question écrite • Transports • 26/10/2023 • #29#

Débroussaillement aux abords des autoroutes

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 27/07/2023 • #21#29#

Accompagnement des communes pour la réhabilitation des ponts

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 15/06/2023 • #6#

Indemnisation des collectivités locales lors de catastrophes naturelles

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 08/06/2023 • #6#

Situation du personnel de l'unité Mélanie Klein au sein du centre hospitalier du Mas Careiron

Question écrite • Santé et prévention • 23/02/2023 • #23#30#

Défense du pluralisme associatif dans le secteur sanitaire et social

Question orale sans débat • Économie sociale et solidaire et vie associative • 16/02/2023 • #6#26#

Rapport de la fondation Abbé Pierre

Question au Gouvernement • Première ministre • 02/02/2023 • #10#18#

Décalage de la TVA dans le cadre de la force majeure de la période covid

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 26/01/2023 • #10#13#20#

Non-recours à l'allocation de solidarité des personnes âgées

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 15/12/2022 • #23#

Prévention des conflits d'intérêts pour les élus locaux

Question écrite • Collectivités territoriales • 17/11/2022 • #6#

Mise en œuvre de solutions pour accompagner l'agriculture face aux conséquences du changement climatique sur la ressource en eau

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/10/2022 • #2#14#

Difficultés liées à l'utilisation de la moyenne olympique pour le calcul du potentiel de rendement agricole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/10/2022 • #2#

Ressources allouées aux politiques de sécurité civile

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 21/07/2022 • #10#14#21#26#

Fiscalité des SDIS

Question au Gouvernement • Première ministre • 21/07/2022 • #10#21#

Revalorisation de la rémunération des médecins agréés

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 14/07/2022 • #16#23#30#

Situation statutaire des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 14/07/2022 • #16#30#

Nouvelles modalités de collecte de la taxe d'aménagement

Question écrite • Comptes publics • 14/07/2022 • #6#10#

Accès aux soins sur les territoires

Question écrite • Organisation territoriale et professions de santé • 14/07/2022 • #3#6#23#

Nouvelles modalités de collecte de la taxe d'aménagement

Question écrite • Comptes publics • 23/06/2022 • #6#10#18#