Édouard Courtial

Édouard Courtial

Sénateur — Oise

UC Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
94.5%
participation aux scrutins
(828/876)
9
amendements déposés
(1er auteur)
1
amendements adoptés
(12.5% des traités)
86
questions
au Gouvernement

Amendement 30 — Article 6 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 22 — Article 14 bis A (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 39 — Article 2 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 249 — Article 7 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-8 — Article 5 (cosignataire)

472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

05/05/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-7 — Article 5 (cosignataire)

472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

05/05/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement 80 — Article 19 (cosignataire)

524 — Développement des transports

15/04/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 86 — Article 19 (cosignataire)

524 — Développement des transports

15/04/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 79 — Article 1er (cosignataire)

524 — Développement des transports

15/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 264 — Article 9 (cosignataire)

524 — Développement des transports

15/04/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

491 — Mettre fin au devoir conjugal

09/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)

419 — Procédure d'examen des textes budgétaires

26/02/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 2 — Intitulé de la proposition de loi constitutionnelle (cosignataire)

419 — Procédure d'examen des textes budgétaires

26/02/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels

26/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)

417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels

26/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels

26/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 12 — Article 2 bis (cosignataire)

413 — Protection et accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers

26/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)

417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels

26/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 3 (cosignataire)

377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises

18/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 8 — Article 3 (cosignataire)

377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises

18/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 46 — Article 48 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 45 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 45 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article 45 (cosignataire)

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 136 — Article 3 (cosignataire)

316 — Polices municipales et gardes champêtres

03/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)

316 — Polices municipales et gardes champêtres

02/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-8 — Article 2 (cosignataire)

97 — Polices municipales et gardes champêtres

28/01/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-125 — Article 3 (cosignataire)

97 — Polices municipales et gardes champêtres

27/01/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-106 — Article 9 (cosignataire)

97 — Polices municipales et gardes champêtres

27/01/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-104 — Article 19 (cosignataire)

97 — Polices municipales et gardes champêtres

27/01/2026 • Commission

Rejeté

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