UCI
Édouard Courtial
- UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
(903 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(12.5% des traités)
au Gouvernement
Amendement 66 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 67 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 68 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 71 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 70 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 81 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 78 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 80 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 82 — Article 7 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 83 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 22 — Article 14 bis A (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 30 — Article 6 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 39 — Article 2 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
Amendement 249 — Article 7 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement COM-7 — Article 5 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement COM-8 — Article 5 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 79 — Article 1er (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 80 — Article 19 (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 264 — Article 9 (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 86 — Article 19 (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
491 — Mettre fin au devoir conjugal
Amendement 2 — Intitulé de la proposition de loi constitutionnelle (cosignataire)
419 — Procédure d'examen des textes budgétaires
Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)
419 — Procédure d'examen des textes budgétaires
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels
Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)
417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels
Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)
417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels
Amendement 12 — Article 2 bis (cosignataire)
413 — Protection et accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers
Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)
417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels
Amendement 7 — Article 3 (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
Amendement 8 — Article 3 (cosignataire)
377 — Lutter contre les défaillances d'entreprises
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