Elsa Schalck
Sénateurrice — Bas-Rhin
(874/876)
(1er auteur)
(71.2% des traités)
au Gouvernement
Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)
669 — Lutter contre les déserts médicaux
11/06/2026 • Séance publique
Amendement COM-27 — Article 31
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
10/06/2026 • Commission
Amendement COM-3 — Article 38
557 — Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
09/06/2026 • Commission
Amendement 211 — Article 23 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)
639 — Assurer le droit de chaque enfant à être assisté d'un avocat
28/05/2026 • Séance publique
Amendement 1 — Article unique (cosignataire)
637 — Enquête et contrôle des antécédents des personnels d'encadrement des enfants
27/05/2026 • Séance publique
Amendement 173 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
19/05/2026 • Séance publique
Amendement 238 — Article 5
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 240 — Article 5
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 239 — Article 5
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 237 — Article 5
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 177 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 175 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 174 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 176 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 3 — Article 6 (cosignataire)
467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI
07/04/2026 • Séance publique
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels
26/02/2026 • Séance publique
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
417 — Réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels
26/02/2026 • Séance publique
Amendement 7 — Article 6 (cosignataire)
413 — Protection et accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers
25/02/2026 • Séance publique
Amendement 306 — Article 45 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
17/02/2026 • Séance publique
Amendement 304 — Article 20 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
17/02/2026 • Séance publique
Amendement 305 — Article 37 (cosignataire)
348 — Adaptation au droit de l'Union européenne
17/02/2026 • Séance publique
Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)
343 — Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs
11/02/2026 • Séance publique
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
343 — Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs
11/02/2026 • Séance publique
Amendement 71 — Article 8 (cosignataire)
341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
10/02/2026 • Séance publique
Amendement 70 — Article 8 (cosignataire)
341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
10/02/2026 • Séance publique
Amendement 76 — Article 12 (cosignataire)
341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
10/02/2026 • Séance publique
Amendement 73 — Article 9 bis (cosignataire)
341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
10/02/2026 • Séance publique
Amendement 68 — Article 2 sexies (cosignataire)
341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
10/02/2026 • Séance publique
Amendement 66 — Article 2 ter (cosignataire)
341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage
10/02/2026 • Séance publique
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