Les Indépendants
Emmanuel Capus
- Les Indépendants
- Commission des finances
(945 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(29.9% des traités)
au Gouvernement
Amendement 13 — Chapitre II : L'évolution des professions de sage-femme et de certains auxiliaires médicaux (cosignataire)
461 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 12 — Article 9 ter A (Supprimé) (cosignataire)
461 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 11 — Article 1er bis AA (Supprimé) (cosignataire)
461 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-7 — Article 9 ter A (Supprimé) (cosignataire)
461 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-6 — Chapitre II : L'évolution des professions de sage-femme et de certains auxiliaires médicaux (cosignataire)
461 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement COM-5 — Article 1er bis AA (Supprimé) (cosignataire)
461 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 210 — Article 27 (cosignataire)
410 — Sécurité globale
Amendement 209 — Article 1er bis (cosignataire)
410 — Sécurité globale
Amendement 300 — Article 20 (cosignataire)
410 — Sécurité globale
Amendement 299 — Article 1er (cosignataire)
410 — Sécurité globale
Amendement 99 — Article 1er (cosignataire)
410 — Sécurité globale
Amendement 59 — Article 23 (cosignataire)
410 — Sécurité globale
Amendement COM-311 — Chapitre V : Dispositions relatives à l'éducation et aux sports (cosignataire)
369 — Respect des principes de la République
Amendement 5 — Article 15 (cosignataire)
414 — Lutter contre les fraudes sociales
Amendement 3 — Article 3 (cosignataire)
131 — Droit à mourir dans la dignité
Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)
131 — Droit à mourir dans la dignité
Amendement 18 — Article 18
410 — Sécurité globale
Amendement COM-146 — Article 11
150 — Sécurité globale
Amendement COM-42 — Article 23 (cosignataire)
150 — Sécurité globale
Amendement 31 — Article 2 quater (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 27 — Article 2 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 13 — Article 9 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 41 — Article 14 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 38 — Article 11 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 37 — Article 2 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 36 — Article 2 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 34 — Chapitre VI : Simplification des démarches des personnes en situation de handicap (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 33 — Article 2 quater (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 32 — Article 2 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 29 — Article 2 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
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