RDSE
Éric Gold
- RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
(951 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(12.2% des traités)
au Gouvernement
Mineurs non accompagnés
Commissionnement et assermentation des gardes-nature
Devenir de l'institut national de la transfusion sanguine
Plan Autisme
Avenir de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes
Communes et investissements à maîtrise d'ouvrage de syndicats d'électricité
Prise en compte des surfaces pastorales faiblement productives
Incitation financière pour la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif
Demande de remboursement des apports de trésorerie perçus par les exploitations équestres
Appropriation de l'usage des compteurs intelligents par les consommateurs
Monnaies locales complémentaires et citoyennes de France
Normes pour la construction de logements
Carte scolaire pour la rentrée 2018
Ligne ferroviaire Paris-Clermont-Ferrand
Baisse du budget du centre national pour le développement du sport
Situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Monnaies locales complémentaires et citoyennes de France
Cour d'appel de Riom
Inégalité de traitement des métropoles
Métropoles
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