Éric Gold

Avenir de la surtaxe sur les eaux minérales

Question écrite • Action et comptes publics • 06/09/2018 • #6#10#

Accompagnants d'élèves en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale • 02/08/2018 • #11#23#

Réforme du « reste à charge zéro » dans la filière optique

Question écrite • Solidarités et santé • 02/08/2018 • #23#25#

Défrichement et sites à enjeux environnementaux

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 02/08/2018 • #14#

Représentation des communes au sein des conseils métropolitains

Question écrite • Intérieur (Mme la ministre auprès du ministre d'État) • 26/07/2018 • #6#

Avenir des juristes spécialisés des syndicats agricoles

Question écrite • Justice • 26/07/2018 • #2#17#

Surmortalité des abeilles durant l'hiver 2017-2018

Question écrite • Agriculture et alimentation • 19/07/2018 • #2#14#

Collectivités territoriales et fiscalité carbone

Question au Gouvernement • Premier ministre • 11/07/2018 • #6#10#14#

Suppression des taux réduits de taxe sur la valeur ajoutée dans le bâtiment

Question écrite • Économie et finances • 05/07/2018 • #10#

Devenir de l'institut national de la transfusion sanguine

Question écrite • Solidarités et santé • 28/06/2018 • #23#

Inquiétude des kinésithérapeutes sur le déremboursement de leurs actes

Question écrite • Solidarités et santé • 28/06/2018 • #23#

Inquiétudes sur les capacités d'intervention des agences de l'eau

Question écrite • Intérieur • 28/06/2018 • #14#21#

Prise en charge des enfants en situation de handicap

Question écrite • Personnes handicapées • 21/06/2018 • #23#

Avenir des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Intérieur • 14/06/2018 • #21#

Statut des directeurs d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Solidarités et santé • 14/06/2018 • #23#

EHPAD

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 08/06/2018 • #23#

Prise en compte des surfaces pastorales faiblement productives

Question écrite • Agriculture et alimentation • 07/06/2018 • #2#31#

Avenir de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

Question écrite • Travail • 07/06/2018 • #30#

Communes et investissements à maîtrise d'ouvrage de syndicats d'électricité

Question écrite • Action et comptes publics • 07/06/2018 • #6#12#

Accompagnants d'élèves en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale • 31/05/2018 • #11#23#

Aides à l'installation en agriculture pour les plus de 40 ans

Question écrite • Agriculture et alimentation • 31/05/2018 • #2#

Défrichement et sites à enjeux environnementaux

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 31/05/2018 • #14#

Réforme du « reste à charge zéro » dans la filière optique

Question écrite • Solidarités et santé • 31/05/2018 • #23#25#

Demande de remboursement des apports de trésorerie perçus par les exploitations équestres

Question écrite • Agriculture et alimentation • 24/05/2018 • #2#31#

Gratuité de l'A75 liée à sa vocation de désenclavement de l'Auvergne

Question écrite • Transports • 24/05/2018 • #29#

Mobilisation en faveur de l'utilisation du vélo

Question écrite • Transports • 24/05/2018 • #29#

Normes pour la construction de logements

Question écrite • Cohésion des territoires • 17/05/2018 • #18#

Appropriation de l'usage des compteurs intelligents par les consommateurs

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 17/05/2018 • #12#

Devenir du service public de l'orientation

Question écrite • Éducation nationale • 10/05/2018 • #11#

Nouveaux périmètres intercommunaux et dotation globale de fonctionnement des communes

Question écrite • Intérieur • 10/05/2018 • #6#10#