Éric Gold

Conséquences de la refonte de MaPrimeRénov' sur la filière bois

Question écrite • Transition énergétique • 16/11/2023 • #12#18#

Améliorer les conditions d'encadrement de l'instruction en famille par les maires

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 02/11/2023 • #11#

Difficultés rencontrées par plusieurs établissements d'enseignement supérieur bénéficiaires du solde de la taxe d'apprentissage

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 26/10/2023 • #11#30#

Conséquences de la refonte de MaPrimeRénov' sur la filière bois

Question orale sans débat • Transition énergétique • 26/10/2023 • #12#18#

Avenir de l'expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée »

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 26/10/2023 • #30#

Professeur assassiné au sein de son établissement

Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse • 19/10/2023 • #11#21#

Mise en oeuvre de l'avance immédiate de crédit d'impôt pour les structures publiques

Question écrite • Comptes publics • 12/10/2023 • #10#

Articulation entre la mise en oeuvre du zéro artificialisation nette et la création d'aires d'accueil destinées aux gens du voyage

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 12/10/2023 • #18#

Revalorisation du salaire des enseignants du secondaire détachés dans le supérieur

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 14/09/2023 • #11#

Conséquences des refus de travaux de rénovation énergétique dans les copropriétés

Question écrite • Logement • 14/09/2023 • #18#

Indemnité de fin de contrat à durée déterminée dans la fonction publique territoriale

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 07/09/2023 • #16#30#

Conséquences pour l'apprentissage dans l'artisanat d'une baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage

Question écrite • Enseignement et formation professionnels • 03/08/2023 • #11#30#

Impact de la suppression du prêt à taux zéro sur les ménages ayant conclu un contrat de location accession avant le 31 décembre 2023

Question écrite • Logement • 27/07/2023 • #18#

Fiscalité de l'autopartage entre particuliers

Question écrite • Transports • 20/07/2023 • #10#29#

Manque de moyens humains pour le suivi linguistique des élèves allophones

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 13/07/2023 • #11#

Procédure de reclassement des enseignants du public comptant des années de service dans l'enseignement privé

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 13/07/2023 • #11#

Améliorer l'information et les conditions de vote pour les personnes en situation de handicap

Question écrite • Personnes handicapées • 06/07/2023 • #22#23#

Situation préoccupante de l'établissement français du sang

Question écrite • Santé et prévention • 06/07/2023 • #23#

Réponses à la banalisation de la violence du quotidien

Question au Gouvernement • Éducation nationale et jeunesse • 08/06/2023 • #11#21#

Intentions du Gouvernement concernant le développement des maisons de naissance

Question écrite • Santé et prévention • 25/05/2023 • #15#23#

Portage financier du complément de traitement indiciaire pour les résidences autonomie non habilitées à l'aide sociale et hors forfait soins

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 25/05/2023 • #23#

Différences de traitement des services d'aide à domicile dans le versement du complément de traitement indiciaire prévu par le Ségur

Question écrite • Santé et prévention • 11/05/2023 • #23#

Rôle des départements dans le projet France Travail

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 11/05/2023 • #6#30#

Difficultés financières des collectivités territoriales malgré les dispositifs en place

Question au Gouvernement • Collectivités territoriales et ruralité • 11/05/2023 • #6#

Accès aux traitements innovants du myélome multiple

Question écrite • Santé et prévention • 27/04/2023 • #23#

Projet de plafonnement de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux mobiles

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 27/04/2023 • #5#6#10#13#

Non-compensation à l'euro près de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

Question écrite • Comptes publics • 20/04/2023 • #5#6#

Création d'un service public territorial de l'autonomie

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 20/04/2023 • #23#

Forte hausse du nombre de démissions chez les élus municipaux

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 20/04/2023 • #6#

Dysfonctionnements du guichet unique pour les formalités des entreprises

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 30/03/2023 • #10#13#20#