François Bonhomme
Sénateur — Tarn-et-Garonne
(875/876)
(1er auteur)
(6.9% des traités)
au Gouvernement
Amendement 31 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 32 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 36 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 35 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 34 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 33 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 30 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 8 — Article 26
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)
368 — Risque lié aux batteries au lithium et cartouches de protoxyde d'azote
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 8 — Article 1er (cosignataire)
668 — Principe de laïcité dans le sport
18/02/2025 • Séance publique
Amendement 69 — Article 10 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
05/02/2025 • Séance publique
Amendement 544 — Article 1er (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
05/02/2025 • Séance publique
Amendement 71 — Article 10 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
05/02/2025 • Séance publique
Amendement 783 — Article 15 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
05/02/2025 • Séance publique
Amendement 70 — Article 10 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 57 — Article 8 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 56 — Article 8 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 61 — Article 9 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 72 — Article 10 bis (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 66 — Article 10 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 65 — Article 9 bis (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 63 — Article 9 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 60 — Article 9 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 20 — Article 13 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 782 — Article 10 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 53 — Article 1er (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 67 — Article 10 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 58 — Article 8 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 52 — Article 1er (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 59 — Article 8 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
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