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F Les Républicains
Sénateur — Pyrénées-Orientales

François Calvet

  • Les Républicains
  • commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
99.5% participation aux scrutins
(1216 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
25 amendements déposés
(1er signataire)
4 amendements adoptés
(23.5% des traités)
62 questions
au Gouvernement

Amendement 8 — Article 7 (cosignataire)

79 — Prorogation de l'état d'urgence sanitaire

29/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 12 — Article 3 septies (cosignataire)

79 — Prorogation de l'état d'urgence sanitaire

29/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 3 — Article 9 (cosignataire)

79 — Prorogation de l'état d'urgence sanitaire

29/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 80 — Article 4 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 86 — Article 6 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 131 — Article 12 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 128 — Article 10 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 141 — Article 20 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 140 — Article 3 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 139 — Article 3 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 138 — Article 26 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 137 — Article 24 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 136 — Article 19 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 134 — Article 17 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 133 — Article 16 quater (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 130 — Article 11 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 129 — Article 10 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 127 — Article 5 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 126 — Article 3 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 23 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement 25 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 24 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 22 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 21 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 20 — Article 22 bis (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 19 — Article 22 bis (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 202 — Article 16 ter (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 85 — Article 5 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 84 — Article 5 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 83 — Article 5 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Rejeté

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