François Calvet

Déprise agricole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 29/06/2023 • #2#14#

Plan « sécurité des cathédrales »

Question écrite • Culture • 20/04/2023 • #8#

Répression effective des délits routiers commis sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 06/04/2023 • #17#21#

Attentes du syndicat des moniteurs guides de pêche français

Question écrite • Mer • 16/02/2023 • #2#

Rapports de France Agrimer

Question écrite • Mer • 16/02/2023 • #2#

Canal de Puigcerda

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 09/02/2023 • #28#

Conséquences de la hausse des prix de l'électricité pour le patrimoine religieux

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 26/01/2023 • #6#10#12#

Situation des brigades cynophiles en police municipale

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 19/01/2023 • #21#

Autonomie fiscale des collectivités territoriales

Question au Gouvernement • Collectivités territoriales • 24/11/2022 • #6#10#

Situation financière dégradée de l'établissement français du sang

Question écrite • Santé et prévention • 27/10/2022 • #23#25#

Effets de la hausse des prix des énergies sur les collectivités

Question écrite • Collectivités territoriales • 07/07/2022 • #6#10#

Non-exclusion de conflits d'intérêts des élus participant aux fonctions exécutives d'une personne morale

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 07/07/2022 • #6#

Compétence des collectivités territoriales en matière de production d'énergies renouvelables

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #6#12#

Statut juridique des collaborateurs de groupes d'élus et de collaborateurs de cabinet

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 07/07/2022 • #6#30#

Adaptation de la durée de séjour des Britanniques en France

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 26/05/2022 • #1#

Non-exclusion de conflits d'intérêts des élus participant aux aux fonctions exécutives d'une personne morale

Question écrite • Intérieur • 26/05/2022 • #6#

Conditions d'attribution et de versement de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé et de ses compléments

Question écrite • Personnes handicapées • 17/03/2022 • #23#25#

Statut juridique des collaborateurs de groupes d'élus et de collaborateurs de cabinet

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 17/03/2022 • #6#16#30#

Exercice effectif de l'activité de taxi par des titulaires d'autorisation de stationner domiciliés à distance du périmètre d'activité

Question écrite • Intérieur • 27/01/2022 • #21#

Compétence des collectivités territoriales en matière de production d'énergies renouvelables

Question écrite • Transition écologique • 20/01/2022 • #3#6#14#

Exercice de la compétence de voirie par la communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 09/12/2021 • #3#6#

Déviation de la route nationale 116 au niveau de Marquixanes

Question orale sans débat • Transports • 02/12/2021 • #29#

Interdiction de la distribution de prospectus en boîtes aux lettres

Question écrite • Transition écologique • 07/10/2021 • #10#20#26#

Contrats de travail des médecins exerçant dans les centres municipaux de santé

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 07/10/2021 • #6#23#

Zone frontalière franco-espagnole et bassin d'emploi de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne

Question orale sans débat • Économie, finances et relance • 03/06/2021 • #23#30#

Saturation de la filière sciences et techniques des activités physiques et sportive

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 29/04/2021 • #11#27#

Déploiement des appels d'offres pour la production d'électricité innovante

Question écrite • Transition écologique • 11/03/2021 • #12#

Forêt funéraire

Question écrite • Intérieur • 04/03/2021 • #2#21#

Chapelle Saint-Jean le Vieux à Perpignan

Question écrite • Culture • 18/02/2021 • #21#

Rétablissement d'une épreuve facultative de langue régionale au concours de recrutement des professeurs des écoles

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 18/02/2021 • #11#23#