Gilbert Bouchet
- Les Républicains
- commission des affaires étrangères
(573 votes exprimés sur 574 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(0.0% des traités)
au Gouvernement
Déviation de la route nationale 7 dans la Drôme
Laboratoire français pour le fractionnement et les biotechnologies
Situation des gîtes
Accès des fonctionnaires civils aux corps militaires
Attaque de Romans-sur-Isère et information des maires
Réductions des mesures de contention et d'isolement dans les établissements psychiatriques publics
Vaisselle réutilisable
Accès des fonctionnaires civils aux corps militaires
Dispositifs d'appui pour la coordination des parcours de santé complexes
Conséquences de la décision de l'organisation mondiale du commerce pour la filière viticole
Persistance du démarchage téléphonique
Réglementation des moyens de propagande électorale lors des élections municipales
Comptabilité des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Centre pénitentiaire de Valence
Retraités de l'artisanat et du commerce de la Drôme
Devenir des conseillers techniques et sportifs
Intempéries dans la Drôme
Étiopathes
Stockage
Conséquences négatives de la réforme de la taxe de séjour
Baisse des tarifs des établissements sanitaires du secteur privé non lucratif
Inquiétudes des assistantes maternelles
Réserve opérationnelle
Transport des organes destinés à la transplantation
Indemnité des présidents et vice-présidents des syndicats de communes ou mixtes
Irrigation agricole dans la Drôme
Appellation « clairette de Die »
Accès aux corps militaires des agents publics des établissements de santé
Dessertes de la gare de Valence
Répartition pharmaceutique
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires