GEST
Grégory Blanc
- GEST · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires
- Commission des finances
(875 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(8.0% des traités)
au Gouvernement
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et compositions pénales
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et recommandations de la Défenseure des droits sur les enquêtes indépendantes
Modalités de remboursement des indus des allocataires de la caisse des allocations familiales
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et recommandations de la Défenseure des droits sur les sanctions
Réforme des retraites et travaux d'utilité collective
Adaptation du dispositif d'aide au financement du permis de conduire des apprentis
Intervention des Nations unies à Haïti
Définition de la formation des assistants dentaires de niveau 2
Crise du logement et taxe d'habitation sur les résidences secondaires
Suppression de postes dans la protection judiciaire de la jeunesse
Organisation des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural
Suppression de postes dans la protection judiciaire de la jeunesse
Modalités de remboursement des indus des allocataires de la caisse des allocations familiales
Remédier aux carences en « Mon accompagnateur rénov' »
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et interruptions de carrière
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et déclenchement de protections fonctionnelles
Adaptation du dispositif d'aide au financement du permis de conduire des apprentis
Réforme des retraites et travaux d'utilité collective
Crise du logement et taxe d'habitation sur les résidences secondaires
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et sollicitations de la Défenseure des droits
Établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général et jurys rectoraux
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'Armée et recommandations de la Défenseure des droits protection fonctionnelle
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et recommandations de la Défenseure des droits sur les enquêtes indépendantes
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et recommandations de la Défenseure des droits sur les sanctions
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et utilisation de l'article 698-1 du code de procédure pénale
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et compositions pénales
Violences sexistes, sexuelles ou racistes et procédures disciplinaires dans l'armée
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et compositions pénales
Violences sexistes, sexuelles ou racistes et sanctions disciplinaires dans l'armée
Mise en oeuvre de la consultation du système de sécurité civile
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires