Guy-Dominique Kennel

Aide à la filière brassicole française

Question écrite • Économie, finances et relance • 27/08/2020 • #2#23#

Don du sang et aide à la collation

Question écrite • Solidarités et santé • 30/07/2020 • #23#

Promotion d'une véritable politique plurilinguistique de l'enseignement supérieur français

Question orale sans débat • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 18/06/2020 • #11#

Mesures spécifiques de soutien pour les distributeurs-grossistes en boissons

Question écrite • Action et comptes publics • 28/05/2020 • #10#23#

Prime aux personnels des établissements privés

Question écrite • Solidarités et santé • 28/05/2020 • #23#

Garantie de revenu minimum pour les praticiens libéraux

Question écrite • Solidarités et santé • 30/04/2020 • #23#

Impacts économiques du coronavirus sur l'événementiel

Question écrite • Économie et finances • 19/03/2020 • #10#13#20#23#26#

Dispositif du 100% santé en optique

Question écrite • Solidarités et santé • 19/03/2020 • #23#

Transition écologique et protection du patrimoine

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 30/01/2020 • #8#14#

Gestion des mineurs non accompagnés par le département du Bas-Rhin

Question orale sans débat • Intérieur • 30/01/2020 • #6#21#

Moyens alloués au service civique

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse (M. le SE auprès du ministre) • 05/12/2019 • #26#

Réduction de la taxe additionnelle au foncier non bâti (TATFNB)

Question écrite • Économie et finances • 05/09/2019 • #2#6#10#

Conséquences de la privatisation de la Française des jeux sur les casinos

Question écrite • Économie et finances • 05/09/2019 • #6#10#

Pénalisation fiscale des dons alimentaires

Question écrite • Action et comptes publics • 18/07/2019 • #10#23#

Financement de l'apprentissage

Question écrite • Premier ministre • 18/07/2019 • #23#30#

Formation de gynécologues médicaux

Question écrite • Solidarités et santé • 23/05/2019 • #23#

Pénalisation des grands syndicats d'eau et d'assainissement

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 23/05/2019 • #6#14#

Réforme du permis de conduire

Question écrite • Transports • 21/03/2019 • #21#29#

Évaluation de la limitation de vitesse à 80 km/h

Question écrite • Intérieur • 14/02/2019 • #21#29#

Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Question écrite • Travail • 24/01/2019 • #23#30#

Activités sociales et culturelles des comités d'entreprise

Question écrite • Action et comptes publics • 29/11/2018 • #10#13#23#

Modalités de délivrance des appareillages de série pour les orthopédistes-orthésistes

Question écrite • Solidarités et santé • 15/11/2018 • #23#

Prestation de santé à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 15/11/2018 • #23#

Mesures d'aide auprès des départements touchés par la sécheresse

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/10/2018 • #2#

Stabilisation de la ressource fiscale affectée aux chambres de commerce et d'industrie

Question écrite • Économie et finances • 11/10/2018 • #10#20#

Augmentation de la fiscalité sur le service public local de gestion des déchets

Question écrite • Économie et finances • 06/09/2018 • #6#10#

Charge injustifiée de taxes sur les installations nucléaires supportée par l'université de Strasbourg

Question orale sans débat • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 05/07/2018 • #10#11#

Stabilisation de la ressource fiscale affectée aux chambres de commerce et d'industrie

Question écrite • Action et comptes publics • 28/06/2018 • #10#20#

Remise en cause des taux réduits de taxe sur la valeur ajoutée dans le bâtiment

Question écrite • Économie et finances • 28/06/2018 • #10#

Conditions d'accueil des mineurs de moins de 16 ans dans les débits de boissons

Question écrite • Travail • 14/06/2018 • #30#