Henri Cabanel
- RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
- commission des affaires économiques
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(905 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(15.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement 541 — Article 1er (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 542 — Article 3 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 554 — Article 16 bis AAA (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 552 — Article 12 quinquies A (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 546 — Article 9 bis A (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 555 — Article 17 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 553 — Article 12 quinquies (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 548 — Article 11 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 549 — Article 12 ter (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 270 — Article 12 quinquies
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 72 — Article 46 bis B
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 280 — Article 47 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 232 — Article 1er (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-4 — Article 23 ter (Supprimé) (cosignataire)
613 — État au service d'une société de confiance
Amendement 358 — Article 16 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 330 — Article 16 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 313 — Article 15 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 277 — Article 14 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 279 — Article 19 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 278 — Article 15 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 17 — Article 2 (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 59 — Article 13 (cosignataire)
603 — Lutte contre la fraude
Amendement 58 — Article 7 (cosignataire)
603 — Lutte contre la fraude
Amendement 57 — Article 11 (cosignataire)
603 — Lutte contre la fraude
Amendement 56 — Article 11 (cosignataire)
603 — Lutte contre la fraude
Amendement COM-428 — Article 43 bis (nouveau) (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-422 — Article 40 bis (nouveau) (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-429 — Article 28 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-420 — Article 18 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-390 — Article 24 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires