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Hervé Marseille

UCI

Sénateur — Hauts-de-Seine

Hervé Marseille

UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
Commission des affaires sociales

Fiche senat.fr ↗ @hervemarseille

95.2% participation aux scrutins
(908 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)

25 amendements déposés
(1er signataire)

8 amendements adoptés
(57.1% des traités)

20 questions
au Gouvernement

Amendement 397 — Article 7 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Tombé

Amendement 401 — Article 25 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 407 — Article 7 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Tombé

Amendement 403 — Article 12 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 402 — Article 34 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 400 — Article 8 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement 399 — Article 18 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Tombé

Amendement 398 — Article 42 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement 396 — Article 14 (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement 395 — Article 34 bis (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 394 — Article 34 bis (cosignataire)

63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018

13/11/2017 • Séance publique

Retiré

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