UCI

Sénateur — Hauts-de-Seine

Hervé Marseille

UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
Commission des affaires sociales

Fiche senat.fr ↗ @hervemarseille

95.2% participation aux scrutins
(908 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)

25 amendements déposés
(1er signataire)

8 amendements adoptés
(57.1% des traités)

20 questions
au Gouvernement

Amendement COM-136 — Article 34 ter(nouveau)

259 — État au service d'une société de confiance

16/02/2018 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-2 — Article 5 (cosignataire)

152 — Accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie

06/02/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-1 — Article 5 (cosignataire)

152 — Accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie

06/02/2018 • Commission

Retiré

Amendement 152 — Article 6 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

06/02/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 151 — Article 6 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

06/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 150 — Article 6 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

06/02/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 88 — Article 6 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

06/02/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 87 — Article 6 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

06/02/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 89 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

06/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 90 — Article 6 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

06/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-15 — Article 18

203 — Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

29/01/2018 • Commission

Adopté

Amendement 200 — Article 17 bis (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

15/12/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement 166 — Article 27 bis

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

14/12/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 199 — Article 17 bis (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

14/12/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement II-452 — Article 52