Hugues Saury

Contrôle des arbitrages de dividendes

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 26/02/2026 • #10#

Absence de publication des rapports prévus concernant l'évaluation de la législation applicable aux chiens dangereux

Question écrite • Intérieur • 26/02/2026 • #14#21#22#

Sécuriser les monuments

Question écrite • Culture • 19/02/2026 • #8#

Déclinaison locale de la stratégie nationale pour l'alimentation, la nutrition et le climat

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 19/02/2026 • #2#

Hausse préoccupante de l'usage et du trafic de stupéfiants en France

Question écrite • Intérieur • 12/02/2026 • #21#23#

Faciliter l'accès à l'expérience professionnelle pour les jeunes hors cursus

Question écrite • Travail et solidarités • 12/02/2026 • #30#

Disparités juridiques applicables aux salariés dont l'exercice de la profession est subordonné à la détention d'un agrément ou d'une autorisation administrative

Question écrite • Travail et solidarités • 12/02/2026 • #30#

Les conséquences pour la souveraineté française suite à la vente de LMB Aerospace à un groupe américain

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 05/02/2026 • #9#10#13#

Prévenir la récidive du travail dissimulé et des manquements sanitaires

Question écrite • Intérieur • 05/02/2026 • #10#23#30#

Situation des effectifs et des moyens de la police nationale dans le Loiret

Question écrite • Intérieur • 05/02/2026 • #21#

Difficultés liées à l'arrêt des traitements antidépresseurs en France

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 29/01/2026 • #23#

Prise en charge des frais de propagande dans les petites communes

Question écrite • Intérieur • 29/01/2026 • #6#22#

Entretien et restauration des églises non classées

Question écrite • Culture • 22/01/2026 • #8#

Déclin drastique des compétences linguistiques en allemand des élèves français

Question écrite • Éducation nationale • 15/01/2026 • #11#

Temps d'enseignement perdu au collège

Question écrite • Éducation nationale • 08/01/2026 • #11#

Risque de récidive en sortie de prison

Question écrite • Justice • 18/12/2025 • #17#

Intelligence artificielle au service de l'inclusion des personnes handicapées

Question écrite • Autonomie et personnes handicapées • 11/12/2025 • #23#

Dégradation du niveau en français au collège

Question écrite • Éducation nationale • 27/11/2025 • #11#

Renforcer la sécurité dans les transports publics

Question écrite • Transports • 27/11/2025 • #21#29#

Lutte contre la revente illégale de billets en ligne

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 27/11/2025 • #10#21#

Réponse face à la baisse du volontariat chez les sapeurs-pompiers

Question écrite • Intérieur • 13/11/2025 • #21#

Risque de pénurie de prothèses orthopédiques en France

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 13/11/2025 • #23#

Conséquences préoccupantes de la surtransposition des normes européennes dans la filière viticole

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 06/11/2025 • #2#

Renforcer l'encadrement des « deepfakes » en période électorale

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 30/10/2025 • #10#22#24#

Situation des mandataires judiciaires à la protection des majeurs exerçant à titre individuel

Question orale sans débat • Travail et solidarités • 23/10/2025 • #17#

Implantation d'enseignes de fast-fashion et respect des objectifs de transition écologique

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 16/10/2025 • #13#14#

Multiplication des ventes incontrôlées de chiens sur internet

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 16/10/2025 • #2#

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 et industrie pharmaceutique

Question écrite • Santé et accès aux soins • 02/10/2025 • #23#

Rémunération forfaitaire des médecins

Question écrite • Santé et accès aux soins • 02/10/2025 • #23#

Réforme du système d'immatriculation des véhicules

Question écrite • Intérieur • 02/10/2025 • #21#