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J SER
Sénateur — Puy-de-Dôme

Jacques-Bernard Magner

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • commission de la culture
99.1% participation aux scrutins
(1211 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
38 amendements déposés
(1er signataire)
1 amendements adoptés
(2.9% des traités)
95 questions
au Gouvernement

Amendement 398 — Article 40 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 393 — Article 6 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 394 — Article 29 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 395 — Article 29 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 391 — Article 27 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 392 — Article 44 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 390 — Article 8 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 389 — Article 8 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 387 — Article 54 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 388 — Article 54 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 386 — Article 34 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 385 — Article 8 bis (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 382 — Article 19 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 383 — Article 26 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 384 — Article 7 bis (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 381 — Article 5 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 380 — Article 17 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 397 — Article 29 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

11/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 468 — Article 20 quater (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

11/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 456 — Article 32 bis (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

11/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 427 — Article 11 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

11/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 458 — Article 8 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

11/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 466 — Article 20 quater (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

11/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 444 — Article 44 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

11/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 24 — Article 16 (cosignataire)

97 — Suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français

05/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 615 — Article 17 quater (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

17/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 617 — Article 12 bis (Supprimé) (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 610 — Article 1er (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 564 — Article 28 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 543 — Article 5 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Adopté

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