Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
J SER
Sénateur — Puy-de-Dôme

Jacques-Bernard Magner

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • commission de la culture
99.1% participation aux scrutins
(1211 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
38 amendements déposés
(1er signataire)
1 amendements adoptés
(2.9% des traités)
95 questions
au Gouvernement

Accès aux traitements innovants du myélome multiple

Question écrite • Santé et prévention • 30/03/2023 • #23#

En attente

Situation des infirmiers libéraux

Question écrite • Santé et prévention • 16/03/2023 • #23#30#

Répondue

Dysfonctionnements du guichet unique électronique

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 09/02/2023 • #20#

Répondue

Service national universel

Question au Gouvernement • Première ministre • 08/12/2022 • #4#11#

Répondue

Difficultés des stations de lavage

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 03/11/2022 • #10#13#20#

Répondue

Prise en compte du contexte énergétique pour les collectivités dans le projet de loi de finances pour 2023

Question écrite • Comptes publics • 27/10/2022 • #5#6#10#

Répondue

Défiscalisation des adhésions et dons aux fédérations nationales reconnues d'utilité publique

Question écrite • Comptes publics • 27/10/2022 • #10#

Répondue

Inquiétudes des associations du secteur de l'accueil et de la mise à l'abri à l'approche de la période hivernale

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 13/10/2022 • #23#26#

Répondue

Exclus du Ségur de la santé

Question écrite • Organisation territoriale et professions de santé • 29/09/2022 • #23#30#

Répondue

lmpact pour les collectivités territoriales de la hausse du coût de l'énergie

Question écrite • Première ministre • 22/09/2022 • #5#6#12#

Répondue

Financement de l'accompagnement des élèves en situation de handicap

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 01/09/2022 • #6#10#26#

Répondue

Délais anormalement longs pour déposer une demande de visa dans certains consulats

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 11/08/2022 • #1#

Répondue

Recrutements dans les secteurs sanitaire et médico-social

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 11/08/2022 • #23#

Répondue

Perte d'autonomie liée à l'âge

Question écrite • Santé et prévention • 11/08/2022 • #23#26#

Répondue

Instruction des autorisations d'urbanisme

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 11/08/2022 • #3#6#18#

Répondue

Situation des salariés des chambres de métiers et de l'artisanat

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 11/08/2022 • #20#

Répondue

Centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité

Question écrite • Santé et prévention • 11/08/2022 • #23#26#

En attente

Formation des maîtres-nageurs sauveteurs

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 11/08/2022 • #27#

Répondue

Financement des services départementaux d'incendie et de secours

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 28/07/2022 • #6#14#21#

Répondue

Revalorisation de la situation des personnels éducatifs du secteur médico-social

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 14/07/2022 • #10#23#

Répondue

Politique du Gouvernement en matière éducative

Question au Gouvernement • Premier ministre • 27/01/2022 • #11#

Répondue

Exclus du Ségur de la santé

Question écrite • Solidarités et santé • 20/01/2022 • #23#30#

En attente

Instruction des autorisations d'urbanisme

Question écrite • Logement • 02/12/2021 • #18#

En attente

Garantie individuelle du pouvoir d'achat aux personnels des chambres de métiers et de l'artisanat

Question écrite • Petites et moyennes entreprises • 25/11/2021 • #10#20#

Répondue

Application du dispositif d'aide au paiement des factures d'énergie

Question écrite • Transition écologique • 18/11/2021 • #12#18#23#

En attente

Centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité

Question écrite • Solidarités et santé • 11/11/2021 • #23#

En attente

Recrutements dans les secteurs sanitaire et médico-social

Question écrite • Autonomie • 28/10/2021 • #23#

En attente

Situation sanitaire dans les écoles

Question au Gouvernement • Premier ministre • 01/04/2021 • #11#23#

Répondue

Application du principe d'obligation scolaire

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 01/04/2021 • #11#

Répondue

Règles d'indemnisation des membres de la commission d'attribution des logements

Question écrite • Logement • 14/01/2021 • #18#

Répondue
Page 1 / 4 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires