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J SER
Sénateur — Puy-de-Dôme

Jacques-Bernard Magner

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • commission de la culture
99.1% participation aux scrutins
(1211 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
38 amendements déposés
(1er signataire)
1 amendements adoptés
(2.9% des traités)
95 questions
au Gouvernement

Amendement 29 — Article 29 (Supprimé) (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

08/06/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-5 — Article 7 (cosignataire)

460 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

24/05/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-6 — Article 7 (cosignataire)

460 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

24/05/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-7 — Article 7 (cosignataire)

460 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

24/05/2018 • Commission

Rejeté

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

422 — Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes

17/04/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 41 — Article 2 bis (cosignataire)

397 — Élection des représentants au Parlement européen

09/04/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 38 — Article 2 (cosignataire)

397 — Élection des représentants au Parlement européen

09/04/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 39 — Article 2 (cosignataire)

397 — Élection des représentants au Parlement européen

09/04/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 37 — Article 2 (cosignataire)

397 — Élection des représentants au Parlement européen

09/04/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 40 — Article 2 bis (cosignataire)

397 — Élection des représentants au Parlement européen

09/04/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 36 — Article 1er (cosignataire)

397 — Élection des représentants au Parlement européen

09/04/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-23 — Article 2 (cosignataire)

314 — Élection des représentants au Parlement européen

29/03/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-25 — Article 2 bis(nouveau) (cosignataire)

314 — Élection des représentants au Parlement européen

29/03/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-26 — Article 2 bis(nouveau) (cosignataire)

314 — Élection des représentants au Parlement européen

29/03/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-24 — Article 2 (cosignataire)

314 — Élection des représentants au Parlement européen

29/03/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-22 — Article 2 (cosignataire)

314 — Élection des représentants au Parlement européen

29/03/2018 • Commission

Rejeté

Amendement 97 — Article 26 (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

08/03/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 96 — Article 26 (cosignataire)

330 — État au service d'une société de confiance

08/03/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-110 — Article 29 (cosignataire)

259 — État au service d'une société de confiance

16/02/2018 • Commission

Irrecevable

Amendement 120 — Article 2 ter (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 118 — Article 2 ter (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 119 — Article 2 ter (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 126 — Article 7 (Supprimé) (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 125 — Article 4 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 122 — Article 3 bis (Supprimé) (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 123 — Article 4 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 124 — Article 4 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 121 — Article 2 ter (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 117 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 116 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Rejeté

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