Jacques Genest

Report des soldes d'été 2020

Question écrite • Économie et finances • 16/04/2020 • #10#23#

Priorités des politiques de santé publique en matière de lutte contre le tabagisme

Question écrite • Solidarités et santé • 28/11/2019 • #23#

Exclusion du karaté des Jeux Olympiques de 2024

Question écrite • Sports • 07/11/2019 • #27#

Disparition du prêt à taux zéro pour le logement neuf dans les zones rurales et périurbaines

Question écrite • Action et comptes publics • 07/11/2019 • #3#10#18#

Statut des forestiers-sapeurs

Question orale sans débat • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 24/10/2019 • #16#25#30#

Avenir de l'office national des forêts

Question écrite • Agriculture et alimentation • 10/10/2019 • #2#14#

Rétablissement du diplôme national d'herboristerie

Question écrite • Solidarités et santé • 12/09/2019 • #2#11#23#

Augmentation de la fiscalité pour les entreprises de transport routier

Question écrite • Économie et finances • 18/07/2019 • #10#29#

Conséquences des modifications de sélection au sein des instituts de formation en soins infirmiers

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse (M. le SE auprès du ministre) • 04/07/2019 • #11#23#

Situation des petites lignes ferroviaires

Question au Gouvernement • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 07/06/2019 • #3#10#29#

Problèmes liés à la réception de France 3 en Ardèche

Question écrite • Culture • 06/06/2019 • #8#

Suivi médical des salariés du secteur de la propreté et du nettoyage

Question écrite • Solidarités et santé • 25/04/2019 • #23#

Avenir des instituts de formation en soins infirmiers

Question écrite • Solidarités et santé • 11/04/2019 • #11#23#

Aides versées par les agences de l'eau aux communes

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 07/02/2019 • #6#14#

Création d'un pôle social auprès du tribunal de grande instance

Question écrite • Solidarités et santé • 03/01/2019 • #17#23#

Relèvement de la limite d'âge en matière de don du sang

Question écrite • Solidarités et santé • 03/01/2019 • #23#

Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 03/01/2019 • #6#

Demi-part pour les veuves d'anciens combattants

Question écrite • Armées • 22/11/2018 • #4#10#

Mise à disposition des agents des établissements médico-sociaux dans le cadre d'un regroupement ou transfert d'activité

Question écrite • Solidarités et santé • 22/11/2018 • #6#16#23#

Régime des catastrophes naturelles

Question écrite • Intérieur • 01/11/2018 • #14#

Fiscalité verte

Question au Gouvernement • Porte-parole du Gouvernement • 31/10/2018 • #3#10#14#

Ruralité

Question au Gouvernement • Cohésion des territoires • 03/10/2018 • #3#

Encadrement de la profession de foreur

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 02/08/2018 • #13#14#

Mise en œuvre de la pratique avancée infirmière

Question écrite • Solidarités et santé • 03/05/2018 • #23#

Conséquences du nouveau contrôle technique

Question écrite • Transition écologique et solidaire (M. le SE auprès du ministre d'État) • 22/03/2018 • #21#29#

Contournement du Teil

Question écrite • Transports • 22/02/2018 • #3#29#

Évaluation de la gestion du réseau national non concédé

Question écrite • Premier ministre • 01/02/2018 • #14#21#29#