Jean-Claude Anglars

Situation de la pédiatrie et conséquences du manque de personnel

Question écrite • Santé et prévention • 07/12/2023 • #23#

Précisions sur le rapport « Stratégie française pour l'énergie et le climat »

Question écrite • Transition énergétique • 07/12/2023 • #12#

Réforme des critères du plan France ruralités revitalisation

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 30/11/2023 • #3#

Étude d'impact incomplète de la réforme des zones de revitalisation rurale et du nouveau plan France ruralités revitalisation

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 30/11/2023 • #6#

Réforme du dispositif des zones de revitalisation rurale et place du Parlement dans la fabrique de la loi

Question écrite • Relations avec le Parlement • 30/11/2023 • #6#

Mise en cause de l'autonomie financière des collectivités territoriales

Question écrite • Comptes publics • 30/11/2023 • #6#

Aménagements de la ligne de train de nuit entre Rodez et Paris

Question écrite • Transports • 16/11/2023 • #29#

Efficacité et contrôle des politiques publiques de rénovation énergétique

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 09/11/2023 • #12#

Conséquences politiques néfastes du coefficient correcteur pour les communes rurales

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/11/2023 • #6#10#

Méthodes de lutte contre les rats taupiers

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 02/11/2023 • #2#

Chauffage au bois dans le mix énergétique et système d'aide à l'installation

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/11/2023 • #12#18#

Réforme du coefficient correcteur

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 02/11/2023 • #6#10#

Biodiversité, activité d'élevage et politique du loup

Question écrite • Biodiversité • 02/11/2023 • #2#14#

Données statistiques et critères pour le classement des communes du plan France ruralités revitalisation

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 19/10/2023 • #3#6#

Accession à la propriété dans les territoires ruraux

Question écrite • Logement • 19/10/2023 • #3#18#

Insuffisance des moyens du centre national de la propriété forestière

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 05/10/2023 • #14#21#

Risques de la sous-traitance en cascade dans l'exécution des marchés de travaux de bâtiment et de travaux publics

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 13/07/2023 • #10#13#20#

Évolution du régime d'activité micro-social

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 13/07/2023 • #13#

Politique et annonces du Gouvernement concernant la consigne pour recyclage des bouteilles en plastique

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 06/07/2023 • #6#14#

Projet de diversification de Bosch dans l'hydrogène

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 29/06/2023 • #10#12#

Situation des maisons de retraite et des structures médico-sociales face à la hausse du coût de l'énergie

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 22/06/2023 • #12#

Délais pour l'obtention des cartes d'identité et passeports

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 15/06/2023 • #21#

Adaptation des dotations académiques aux réalités des territoires et des moyens des établissements scolaires

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 15/06/2023 • #11#

Respect des objectifs de la loi et maîtrise des coûts de gestion du service public de gestion des déchets

Question écrite • Écologie • 18/05/2023 • #6#14#

Processus de décision concernant la consigne pour recyclage des bouteilles en plastique

Question écrite • Écologie • 18/05/2023 • #14#

Adaptation des dotations académiques aux réalités des territoires et des moyens des établissements scolaires

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 13/04/2023 • #11#

Inquiétudes sur la fin des zones de revitalisation rurale et sur le plan France ruralités

Question orale sans débat • Collectivités territoriales et ruralité • 30/03/2023 • #3#6#

Augmentations des tarifs des billets de train et plan d'investissement pour le ferroviaire

Question écrite • Transports • 30/03/2023 • #10#29#

Réforme des réseaux d'éducation prioritaire et des territoires éducatifs ruraux pour les communes rurales et les communes en zone de montagne

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 09/03/2023 • #3#11#

Conclusions des dispositifs issus du Varenne agricole de l'eau

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 09/03/2023 • #2#14#