Jean-Claude Anglars

Problématiques juridiques du droit des dénominations constitutives d'une indication géographique ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 04/04/2024 • #10#

Services funèbres et obligations pour les communes ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 04/04/2024 • #21#

Réforme de l'allocation spécifique de solidarité et compensation du transfert de charges vers les départements ↗

Question orale • Collectivités territoriales et ruralité • 28/03/2024 • #5#6#

Adaptation du réseau ferroviaire national au changement climatique ↗

Question écrite • Transports • 21/03/2024 • #3#14#29#

Mesures envisagées pour faciliter la réussite du programme national ponts ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 21/03/2024 • #3#6#

Diminution du Fonds vert et conséquences pour les communes ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/03/2024 • #5#6#

Décentralisation, désengagement de l'État dans le réseau routier et RN88 en Aveyron ↗

Question écrite • Transports • 14/03/2024 • #3#29#

Identification professionnelle des diagnostiqueurs de performance énergétique ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/03/2024 • #18#20#

Relance des investissements en matière hydroélectrique ↗

Question au Gouvernement • Industrie et énergie • 14/03/2024 • #12#14#

Réforme des retraites et prise en compte des trimestres de travaux d'utilité collective pour les carrières longues ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 22/02/2024 • #25#30#

Mise en place du contrôle technique pour les véhicules à deux roues motorisés ↗

Question écrite • Transports • 22/02/2024 • #21#29#

Modalités d'assujettissement aux cotisations sociales de certains entrepreneurs indépendants ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 15/02/2024 • #10#30#

Conséquences sanitaires et économiques de la fièvre catarrhale ovine en Aveyron ↗

Question orale • Agriculture et souveraineté alimentaire • 15/02/2024 • #2#

Dispositions juridiques relatives à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires et aux conditions de nomination au grade de commandant sapeur-pompier professionnel ↗

Question orale • Intérieur et outre-mer • 15/02/2024 • #21#

Devenir de la mission sur le coût des normes et des doublons de compétences ↗

Question écrite • Premier ministre • 15/02/2024 • #22#

« New Deal mobile » pour l'Aveyron en 2024 ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 08/02/2024 • #14#24#

Dysfonctionnements de la ligne de train de nuit Rodez-Paris ↗

Question orale • Transition écologique et cohésion des territoires • 08/02/2024 • #29#

Statut des lieutenants de louveterie ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 01/02/2024 • #2#14#

Mesures en faveur de la rénovation énergétique en zone rurale ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 01/02/2024 • #10#12#18#

Dispositions transitoires relatives aux conditions de nomination des sapeurs-pompiers ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 01/02/2024 • #21#30#

Enjeux du renouvellement des générations en agriculture et projet de loi d'orientation et d'avenir agricoles ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 28/12/2023 • #2#

Difficultés sur la ligne de train de nuit Paris-Rodez ↗

Question écrite • Transports • 28/12/2023 • #29#

Ambitions du projet de loi d'orientation et d'avenir agricoles ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 28/12/2023 • #2#

Statut fiscal des logements et résidences occupés par les étudiants ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 28/12/2023 • #10#18#

Projet de loi d'orientation et d'avenir agricoles et rôle du Parlement dans l'élaboration de la loi ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 28/12/2023 • #2#22#

Inquiétude des collectivités face à la hausse des prix de l'énergie et aux remboursements du « filet de sécurité » ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/12/2023 • #6#12#

Précisions sur le rapport « Stratégie française pour l'énergie et le climat » ↗

Question écrite • Transition énergétique • 07/12/2023 • #12#

Situation de la pédiatrie et conséquences du manque de personnel ↗

Question écrite • Santé et prévention • 07/12/2023 • #23#

Mise en cause de l'autonomie financière des collectivités territoriales ↗

Question écrite • Comptes publics • 30/11/2023 • #6#

Réforme du dispositif des zones de revitalisation rurale et place du Parlement dans la fabrique de la loi ↗

Question écrite • Relations avec le Parlement • 30/11/2023 • #6#